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Date de création : 13.04.2009
Dernière mise à jour : 15.10.2017
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Peter Pan(Disney)

Publié à 19:23 par lusile17
Peter Pan(Disney)
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Bibliothèque interuniversitaire scientifique de Jussieu - LimeSurvey
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Informations pratiques, recherche par thème. Accès au catalogue et ressources internet en sciences. Siège à Paris, France.



Chrestomathie ottomane --1854 Informations détaillées 76
Notice complète
Titre : Chrestomathie ottomane
Date d'édition : 1854
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-8°
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k63187715
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, Z-18444
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33300523b
Mode texte disponible
Thème : Littérature:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :06/11/2012
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Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible
CHRESTOMATHIE OTTOMANE PRÉCÉDÉE DE TABLEAUX GRAMMATICAUX ET SUIVIE D'UN GLOSSAIRE- TURC-FRANÇAIS ? PAR FR. DIETEIUCI, - Dr. en phil., professeur à l'université de TIcrlin, membre- des sociétés asiatiqes française et allemande. BERLIN, CHEZ GEORGE REIMER 1854.
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2

Manuel pour étudier le sanscrit védique : précis de grammaire, chrestomathie, lexique / A. Bergaigne et V. Henry -E. Bouillon (Paris)-1890 Informations détaillées 127
Notice complète
Titre : Manuel pour étudier le sanscrit védique : précis de grammaire, chrestomathie, lexique / A. Bergaigne et V. Henry
Auteur : Bergaigne, Abel (1838-1888) Ne voir que les résultats de cet auteur
Auteur : Henry, Victor (1850-1907) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : E. Bouillon (Paris)
Date d'édition : 1890
Sujet : Védique (langue) Relancer la recherche sur ce sujet dans Gallica
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 1 vol. (XVII-336 p.) ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k58087247
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 8-X-4767
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30594243w
Mode texte disponible
Thème : Autres langues

Date de mise en ligne dans Gallica :15/02/2010
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CHRESTOMATHIE
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3

Chrestomathie de l'ancien français (IXe-XVe siècles), précédée d'un tableau sommaire de la littérature française au moyen-âge, suivie d'un glossaire etymologique détaillé... 3e édition... Par L. Constans,... -H. Welter (Paris)-1906 Informations détaillées 71
Notice complète
Titre : Chrestomathie de l'ancien français (IXe-XVe siècles), précédée d'un tableau sommaire de la littérature française au moyen-âge, suivie d'un glossaire etymologique détaillé... 3e édition... Par L. Constans,...
Éditeur : H. Welter (Paris)
Date d'édition : 1906
Contributeur : Constans, Léopold (1845-1916)
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : Gr. in-8°, 244 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k58338525
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-791
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb333005073
Mode texte disponible
Thème : Littérature:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :19/10/2010
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CHRESTOMATHIE DE L'ANCIEN FRANÇAIS i ) L' ' C, (IX°-XV» SIÈCLES) ;3. li. : . 1 *! / K fy^Wy^y PRÉCÉDÉE D'UN TABLEAU SOMMAIRE DE LA LITTÉRATURE FRANÇAISE AU MOYEN-AGE SUIVIE D'UN GLOSSAIRE ÉTYMOLOGIQUE DÉTAILLÉ OUVRAGE COURONNÉ l'AR L'ACADBMIE FRANÇAISE TROISIÈME ÉDITION SOIGNEUSEMENT REVUE
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4

Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 3 -Impr. impériale (nationale) (Paris)-1868-1875 Informations détaillées 29
Notice complète
Titre : Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 3
Auteur : Rougé, Emmanuel de (1811-1872) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. impériale (nationale) (Paris)
Date d'édition : 1868-1875
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 2 vol. in-4° , pl.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6368504f
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-16 (3)
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312536457
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312536457
Mode texte disponible
Thème : Langues:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :14/02/2013
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CHRESTOMATHIE ÉGYPTIENNE.
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5

Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 2 -Impr. impériale (nationale) (Paris)-1868-1875 Informations détaillées 39
Notice complète
Titre : Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 2
Auteur : Rougé, Emmanuel de (1811-1872) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. impériale (nationale) (Paris)
Date d'édition : 1868-1875
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 2 vol. in-4° , pl.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6368497r
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-16 (2)
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312536457
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312536457
Mode texte disponible
Thème : Langues:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :14/02/2013
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CHRESTOMATHIE ÉGYPTIENNE.
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6

Chrestomathie égyptienne, ou Choix de textes égyptiens / transcrits, traduits et accompagnés d'un commentaire perpétuel et précédés d'un abrégé grammatical, par le Vte Emmanuel de Rougé,... -A. Franck (Paris)-1867 Informations détaillées 3413
Notice complète
Titre : Chrestomathie égyptienne, ou Choix de textes égyptiens / transcrits, traduits et accompagnés d'un commentaire perpétuel et précédés d'un abrégé grammatical, par le Vte Emmanuel de Rougé,...
Auteur : Rougé, Emmanuel de (1811-1872) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : A. Franck (Paris)
Date d'édition : 1867
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 1 vol. (150 p.-XIV f. de pl.) ; in-4
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k63675615
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-16 (1)
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31253644w
Mode texte disponible
Thème : Langues:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :19/11/2012
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CHRESTOMATHIE ÉGYPTIENNE ou CHM DE TEXTES EGYPTIENS TRANSCRITS, L ~i UY'~* TH ,t, b~TS ET ACCOMPAGNÉS D'UÏT COMMENTAIRE PERPÉTUEL et précédés D'UN ABRÉGÉ GRAMMATICAL, PAR LE VICOMTE EMMANUEL DE ROUGÉ, .",: 1 - BW-:ll[n;w-T !Il1l4';:¡¡¡nlJ DE L'ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES LETTRES. f
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7

Notice sur les successions musulmanes, par Ch. Solvet,... et L.-J. Bresnier,... Extrait de la "Chrestomathie arabe-vulgaire" -Impr. du Gouvernement (Alger)-1846 Informations détaillées 11
Notice complète
Titre : Notice sur les successions musulmanes, par Ch. Solvet,... et L.-J. Bresnier,... Extrait de la "Chrestomathie arabe-vulgaire"
Auteur : Solvet, Louis Charles (1795-1869) Ne voir que les résultats de cet auteur
Auteur : Bresnier, Louis-Jacques (1814-1869) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. du Gouvernement (Alger)
Date d'édition : 1846
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-8° , 32 p., tableau
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6457975j
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F PIECE-2772
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31382728g
Mode texte disponible
Thème : Droit

Date de mise en ligne dans Gallica :24/12/2012
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r il NOTICE SUR LES SECCISSIONS IESULMANES PAR €1). Boivet, rONSEÏLLER A LA COUR ROYALE D'ALGER, ET L. J. BR ES NIER. - ELÈVE DE L'ÉCOLE ROYALE DES LL 00., MEMBRE DE LA SOC. ASIATIQUE DE PARIS, PROFESSEUR A LA CHAIRE D'ARABE A ALGER. Extrait de la Chrestomathie arabe-vulgaire. ALGER , IMPRIMERIE
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8

Chrestomathie cochinchinoise : recueil de textes annamites / publiés, traduits et transcrits en caractères figuratifs, par Abel Des Michels,... -Maisonneuve (Paris)-1872 Informations détaillées 44
Notice complète
Titre : Chrestomathie cochinchinoise : recueil de textes annamites / publiés, traduits et transcrits en caractères figuratifs, par Abel Des Michels,...
Éditeur : Maisonneuve (Paris)
Date d'édition : 1872
Contributeur : Des Michels, Abel (1833-1910). Traducteur
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 1 vol. (XV-27-47-67 p.) ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5812244p
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, Z-46903
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30333145g
Mode texte disponible
Thème : Linguistique

Date de mise en ligne dans Gallica :22/02/2010
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CHRESTOMATHIE COCHINCHINOISE
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9

Manuel pour étudier la langue sanscrite. Chrestomathie, lexique, principes de grammaire, par Abel Bergaigne,... -F. Vieweg (Paris)-1884 Informations détaillées 215
Notice complète
Titre : Manuel pour étudier la langue sanscrite. Chrestomathie, lexique, principes de grammaire, par Abel Bergaigne,...
Auteur : Bergaigne, Abel (1838-1888) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : F. Vieweg (Paris)
Date d'édition : 1884
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-8° , XIII-332 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k57970700
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 8-X-3782
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300871736
Mode texte disponible
Thème : Autres langues

Date de mise en ligne dans Gallica :19/10/2010
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CHRESTOMATHIE
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10

Chrestomathie du Moyen-Age : extraits publiés avec des traductions, des notes, une introduction grammaticale et des notices littéraires (6e édition) / G. Paris,... et E. Langlois,... -Hachette (Paris)-1908 Informations détaillées 176
Notice complète
Titre : Chrestomathie du Moyen-Age : extraits publiés avec des traductions, des notes, une introduction grammaticale et des notices littéraires (6e édition) / G. Paris,... et E. Langlois,...
Auteur : Paris, Gaston Ne voir que les résultats de cet auteur
Auteur : Langlois, Ernest Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Hachette (Paris)
Date d'édition : 1908
Sujet : Moyen âge -- Anthologies Relancer la recherche sur ce sujet dans Gallica
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 1 vol. (XCIII-368 p.) ; in-16
Format : application/pdf
Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Microformes et reprints
Identifiant : ark:/12148/bpt6k96283b
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 8-Z-6950
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37253066c
Mode texte disponible
Thème : Littérature:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :15/10/2007
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CHRESTOMATHIE DU MOYEN AGE
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11

Chrestomathie grecque à l'usage de la classe de sixième, avec un lexique grec-français,... par M. L. Feuillet,... -E. Belin (Paris)-1874 Informations détaillées 18
Notice complète
Titre : Chrestomathie grecque à l'usage de la classe de sixième, avec un lexique grec-français,... par M. L. Feuillet,...
Auteur : Feuillet, L. Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : E. Belin (Paris)
Date d'édition : 1874
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-12, IV-107 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k8861253
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, X-25140
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30432596d

Date de mise en ligne dans Gallica :24/10/2012
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12

Chrestomathie franco-provençale, recueil de textes franco-provençaux antérieurs à 1630, par Paul Aebischer,... --1630 Informations détaillées 81
Notice complète
Titre : Chrestomathie franco-provençale, recueil de textes franco-provençaux antérieurs à 1630, par Paul Aebischer,...
Auteur : Aebischer, Paul Ne voir que les résultats de cet auteur
Date d'édition : 1630
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k374770z
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 16-X-1152 (2)
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31701738k

Date de mise en ligne dans Gallica :12/03/2012
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13

Arabische Chrestomathie, herausgegeben von J. Jahn,... Wien, 1802. Lexicon arabico-latinum... a J. Jahn, Vindobonae, 1802... [Compte rendu signé : S. de S.] --1802 Informations détaillées
Notice complète 320
Titre : Arabische Chrestomathie, herausgegeben von J. Jahn,... Wien, 1802. Lexicon arabico-latinum... a J. Jahn, Vindobonae, 1802... [Compte rendu signé : S. de S.]
Auteur : Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838) Ne voir que les résultats de cet auteur
Date d'édition : 1802
Type : monographie imprimée
Langue : Allemand
Format : In-8° , paginé 305-328
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k132723f
Source : Bibliothèque nationale de France, département Réserve des livres rares, RES-Z-4318 (14)
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31275788p

Date de mise en ligne dans Gallica :12/03/2012
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14

Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. 4e fascicule. La Stèle du roi éthiopien Piankhi-Meriamen -Impr. nationale (Paris)-1876 Informations détaillées
Notice complète 78
Titre : Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. 4e fascicule. La Stèle du roi éthiopien Piankhi-Meriamen
Auteur : Rougé, Emmanuel de (1811-1872) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. nationale (Paris)
Date d'édition : 1876
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-4° , II-103 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6369953m
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-16 (4)
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31253646k
Thème : Langues:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :19/03/2013
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15

Chrestomathie persane à l'usage des élèves de l'école spéciale des langues orientales vivantes. Tome 2 / publiée par Ch. Schefer,... -E. Leroux (Paris)-1883-1885 Informations détaillées NP 312 586



Chrestomathie persane à l'usage des élèves de l'école spéciale des langues orientales vivantes. Tome 1 / publiée par Ch. Schefer,... -E. Leroux (Paris)-1883-1885 Informations détaillées NP 272 492
Notice complète
Titre : Chrestomathie persane à l'usage des élèves de l'école spéciale des langues orientales vivantes. Tome 1 / publiée par Ch. Schefer,...
Éditeur : E. Leroux (Paris)
Date d'édition : 1883-1885
Contributeur : Schefer, Charles (1820-1898). Éditeur scientifique
Sujet : Persan (langue) Relancer la recherche sur ce sujet dans Gallica
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 2 vol. (XI-243-[230], VIII-292-[280] p.) : gr. in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5439026t
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-O2-545 (2,7)
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31311653q
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31311653q
Description : Collection : Publications de l'École des langues orientales vivantes ; 7, 8
Thème : Éducation

Date de mise en ligne dans Gallica :18/11/2008
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17

Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains arabes tant en prose qu'en vers à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes.... Tome 1 / par A.-I. Silvestre de Sacy... -Impr. impériale (Paris)-1806 Informations détaillées NP 318 646
Notice complète
Titre : Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains arabes tant en prose qu'en vers à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes.... Tome 1 / par A.-I. Silvestre de Sacy...
Auteur : Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. impériale (Paris)
Date d'édition : 1806
Sujet : Littérature arabe -- Étude et enseignement Relancer la recherche sur ce sujet dans Gallica
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 3 vol. ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6395981h
Source : Bibliothèque nationale de France
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31275791k
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31275791k
Mode texte disponible
Thème : Littérature:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :31/01/2013
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CHRESTOMATHIE ARABE
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18

Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de la jeunesse et de l'âge mûr ou choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français précédé d'un discours sur la littérature française / par A. Vinet -Georges Bridel (Lausanne)-1862-1864 Informations détaillées 346
Notice complète
Titre : Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de la jeunesse et de l'âge mûr ou choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français précédé d'un discours sur la littérature française / par A. Vinet
Auteur : Vinet, Alexandre (1797-1847) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Georges Bridel (Lausanne)
Date d'édition : 1862-1864
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 3 vol. ; 23 cm
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k2081065
Source : Bibliothèque nationale de France
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39140796d
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39140796d
Mode texte disponible
Thème : Littérature francophone

Date de mise en ligne dans Gallica :15/10/2007
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CHRESTOMATHIE OUVRAGE DESTINÉ A SERVIR D'APPLICATION MÉTHODIQUE ET PROGRESSIVE A UN COURS RÉGULIER DE LANGUE FRANÇAISE FRANÇAISE CHOIX DE MORCEAUX MEILLEURS ÉCRIVAINS FRANÇAIS A. V!NET TOME TROISIEME LAUSANNE GEORGES BRIDEL ÉDITEUR BAiEETLnPSt6:H.6EOR6 dépositaire général pour l'Allemagne
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19

Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de l'adolescence ou choix de morceaux pris dans les différentes branches de l'art d'écrire et tirés des meilleurs écrivains français / par A. Vinet -Georges Bridel (Lausanne)-1862-1864 Informations détaillées 134
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Titre : Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de l'adolescence ou choix de morceaux pris dans les différentes branches de l'art d'écrire et tirés des meilleurs écrivains français / par A. Vinet
Auteur : Vinet, Alexandre (1797-1847) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Georges Bridel (Lausanne)
Date d'édition : 1862-1864
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 3 vol. ; 23 cm
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k208105s
Source : Bibliothèque nationale de France
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39140796d
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39140796d
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Thème : Littérature francophone

Date de mise en ligne dans Gallica :15/10/2007
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CHRESTOMATHIE FRANCAISE ou CHOIX DE MORCEAUX TIRÉS DES MEILLEURS ÉCRIVAINS FRANÇAIS OUVRAGE DESTINÉ A SERVIR D'APPLICATION MÉTHODIQUE ET PROGRESSIVE A UN COURS RÉGULIER DE LANGUE FRANÇAISE PAR (J A. VINET TOME DEUXIÈME LAUSANNE GEORGES BRIDEL ÉDITEUR BALE ET LEIPSI6: H. BEOR6 dépositaire général
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20

Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains arabes tant en prose qu'en vers à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes.... Tome 3 / par A.-I. Silvestre de Sacy... -Impr. impériale (Paris)-1806 Informations détaillées 119
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Titre : Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains arabes tant en prose qu'en vers à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes.... Tome 3 / par A.-I. Silvestre de Sacy...
Auteur : Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Impr. impériale (Paris)
Date d'édition : 1806
Sujet : Littérature arabe -- Étude et enseignement Relancer la recherche sur ce sujet dans Gallica
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 3 vol. ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6395983b
Source : Bibliothèque nationale de France
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31275791k
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31275791k
Thème : Littérature:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :31/01/2013
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21

Études hébraïques. "Principes de grammaire hébraïque et chaldaïque, accompagnés d'une chrestomathie, par J.-B. Glaire". "Éléments de grammaire hébraïque, rédigés par les élèves du séminaire de Nancy, sous la direction de l'abbé Rohrbacher". "Lexicon manuale hebraïcum et chaldaïcum... auctore J.-B. Glaire". [Compte-rendu signé : Louis Dubeux.] -impr. de A. René (Paris)- Informations détaillées
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Titre : Études hébraïques. "Principes de grammaire hébraïque et chaldaïque, accompagnés d'une chrestomathie, par J.-B. Glaire". "Éléments de grammaire hébraïque, rédigés par les élèves du séminaire de Nancy, sous la direction de l'abbé Rohrbacher". "Lexicon manuale hebraïcum et chaldaïcum... auctore J.-B. Glaire". [Compte-rendu signé : Louis Dubeux.]
Auteur : Dubeux, Louis (1798-1863) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : impr. de A. René (Paris)
Type : monographie imprimée
Langue : Multilingue
Format : In-8° , 11 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k168077w
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 8-X PIECE-1212
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30357626z

Date de mise en ligne dans Gallica :30/04/2011
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22

Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de l'enfance ou choix de morceaux à la portée de l'âge de dix à quatorze ans, pris dans les différentes branches de l'art d'écrire, et tirés des meilleures écrivains français / par A. Vinet -Georges Bridel (Lausanne)-1862-1864 Informations détaillées 315



Essai de manuel de la langue agni parlée dans la moitié orientale de la Côte d'Ivoire, ouvrage accompagné d'un recueil de légendes, contes et chansons en langue agni, d'une étude des origines et des migrations des tribus agni-achanti, de vocabulaires comparatifs des différentes langues agni-achanti, d'une bibliographie... -J. André (Paris)-1901 Informations détaillées 132
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Titre : Essai de manuel de la langue agni parlée dans la moitié orientale de la Côte d'Ivoire, ouvrage accompagné d'un recueil de légendes, contes et chansons en langue agni, d'une étude des origines et des migrations des tribus agni-achanti, de vocabulaires comparatifs des différentes langues agni-achanti, d'une bibliographie...
Auteur : Delafosse, Maurice (1870-1926) Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : J. André (Paris)
Date d'édition : 1901
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : Gr. in-8° , 226 p., carte
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6352679c
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, 4-X-629
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30312616m
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Thème : Langues:Généralités

Date de mise en ligne dans Gallica :25/10/2012
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Table des matières:Ire Partie. - Les noms et les nombres IIe Partie. - Les adjectifs et les pronoms IIIe Partie. - Les verbes IVe Partie. - Les particules. Ve Partie. - Phraséologie et conversation VIe Partie. - Chrestomathie VIIe Partie. - Considérations ethnologiques et philologiques. Bibliographie Errata.

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25

Essai de manuel de la langue néouolé parlée dans la partie occidentale de la Côte d'Ivoire : ouvrage accompagné d'un recueil de contes et chansons en langue néouolé, d'une étude sur les diverses tribus Bêté-Bakoué, de vocabulaires comparatifs, d'une bibliographie et d'une carte / Georges Thomann,... -E. Leroux (Paris)-1905 Informations détaillées 62



Revue mnémotechnique. Instruction professionnelle notariale. ...




1934/06/15 (A7,N6).
134



1.ENCYCLOPEDIA OF ARCHAEOLOGY OF ANCIENT EGYPT K A BARDP 532

Canada : Amarc Reports Drill Results From Gnat Copper Deposit, British Columbia Surface Exploration Delineates New Porphyry Copper Deposit Targets At The Galaxie Joint Venture Property.
Bulletin de l'Union céramique et chaufournière de France...




1872 (A1,N1)- (A1,N3).
25



Corvus Gold Gains 100% Control of Chisna Project, Alaska Identifies New Copper Porphyry Discovery at West Green Target.




1873 (A1,N4)- (A1,N9).
69

Gold Anomaly Limited (ASX:GOA) Copper Gold Porphyry Zone Further Identified.




1874 (A2,N10)- (A2,N17).
170

Gold Anomaly Limited (ASX:GOA) Crater Mountain Major Multiple Mineralisation Events Associated with Porphyry System.



ABM Resources NL (ASX:ABU) Discovered Further Gold Extensions at Buccaneer and Another New Porphyry Hosted Mineralised Zone.



1875 (A3,N18)- (A3,N23).
287

Philosophies of language, theories of translation, and imperial intellectual production: the cases of porphyry, Iamblichus, and Eusebius.





1877 (A3,N33)- (A3,N40).
579
Step-out drill holes at Big Bar's Yuma King project result in discovery of porphyry copper-molybdenum system.




1878 (A4,N41)- (A4,N49).
668

St Andrew Goldfields: High Grade Gold Values Continue to Expand West Porphyry Zone; Development Plans.





1886 (SER2,N10)- (SER2,N19).
166


The baptismal font in the Cathedral of Magdeburg is made of red porphyry from Gebel Abu Dokhan near Hurghada, Egypt








1889 (SER2,N42)- (SER2,N43).
525

CHAPITRE II SUBSTANCES ET PRÉPARATIONS VÉNÉNEUSES - CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE – Mis à jour
Résumé : Mautrait et Raoult, Législation et exonérations des substances dangereuses et vénéneuses, Porphyre , 2008. ... V. L. no 96-542 du 19 juin 1996 relative au contrôle de la fabrication et du commerce de certaines substances susceptibles d'être ...



Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux




1834 (SER1,T1).
174


La défense du distributeur face à son fournisseur dans le contrat de bière par Lise Guillemin - 14/03/2013
Résumé : Ainsi, quel que soit le type de distribution choisie(1), la relation commerciale sera marquée par la ... distribution de carburant ou les contrats de minoterie ; le contentieux reste cependant limité dans l'un ou l'autre de ces secteurs(6).





1835 (T2).
194


Art. R. 432-3 - Code de l'environnement – Mis à jour
Résumé : 2014) Bassin de la Canche 1o La Canche, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l ... 5o La Douze, en aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes).






1837 (T4).
185

Art. R. 3132-5 - Code du travail – Mis à jour
Résumé : 2 et 3, R. 221-3, R. 221-4 et R. 221-4-1.] CATÉGORIES D'ÉTABLISSEMENTS TRAVAUX OU ACTIVITÉS Industries extractives Agglomérés de charbon (fabrication d'). Alun (établissements traitant les minerais d'). ... Minoterie et meunerie.





1839 (T6).
73


§ 2 - Modalités de mise en oeuvre
Urbanisme (I - Règles contentieuses communes) par Lauriane JOSENDE - janvier 2013
Résumé : Jurisprudence constante, en ce sens : CE 28 mai 2001, Cne de Bohars, SARL Minoterie Frances, req. ... l'annulation prononcée par le tribunal administratif (V. en ce sens CE 28 mai 2001, Cne de Bohars, SARL Minoterie Frances, req.





1840 (A1840,T7).
101


Art. 44 - Traité de Rome du 25 mars 1957, Sur le fonctionnement de l'Union européenne (Traité de Lisbonne du 13 déc. 2007) – Mis à jour
Résumé : La Commission fixe le montant de ces taxes dans la mesure nécessaire pour rétablir l ... 10 Céréales CHAPITRE 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; gluten ; inuline CHAPITRE 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, ...






1841 (T8).
249

§ 8 - Habitat insalubre
Expropriation pour cause d'utilité publique par Claude MOREL - juillet 2003 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 83, D. 1977.48), permet à l'autorité administrative d'exproprier les immeubles jugés impropres à l'habitation ... mètres de l'îlot en question (CE 16 mars 1983, Sté de gardiennage et de minoterie de la Méditerranée, D. 1984, IR 198, obs.






1842 (A1842,T9).
220

Art. 3 - Cas d'absence de compétence des juridictions administratives
Exception d'illégalité par Olivier GOHIN - avril 2005 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 23 S'agissant de l'exception d'illégalité d'un acte administratif, c'est-à-dire d'une question qui relève normalement de la compétence administrative, il n'y aura que rarement matière à renvoi d ... 1974, Union des minotiers





1844 (SER2,T1,A11).

213

§ 2 - Caractères de la question
Questions préjudicielles par Bertrand SEILLER - avril 2006 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Qui plus est, il n'est pas rare qu'un juge du fond, après avoir appliqué la solution donnée à la question préjudicielle par le juge de renvoi, examine d'autres moyens laissés en suspens en ... 1974, Union des minotiers de la Champagne, Rec.










1845 (A12,T2,SER2). 294


Art. R. 432-3 - Code de l'environnement – Mis à jour
Résumé : 2014) Bassin de la Canche 1o La Canche, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l ... 5o La Douze, en aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes).





1854 (A21,T1,SER3).

104

Art. L. 433-1 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : 2011, M. Roquefort : req. ... La délivrance à titre précaire du permis doit être établie En l'absence de prescription précisant le caractère précaire du permis, des travaux ne peuvent être autorisés sur un emplacement réservé.




1855 (A22,T2,SER3).

162


Art. R. 512-8 - Code de l'environnement – Mis à jour
Résumé : dite Comité de sauvegarde des sites de Roquefort -les-Pins, req. ... En particulier, le caractère suffisant de l'étude d'impact fournie à l'appui de cette demande doit être apprécié au regard de l'ensemble de ces dispositions et non au regard du ...






1862 (T9,A29,SER3). 332


§ 2 - Conditions relatives à la réaction
État de nécessité par Michel DANTI-JUAN - mars 2010 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : D'autre part, l'article 122-7 affirme à son sujet qu'il doit s'agir d'un acte ... aux États-Unis, par des producteurs de Roquefort entendant ainsi protester contre la surtaxation dont ce fromage fait l'objet outre-Atlantique ne présente ...




1863 (A30,T10,SER3).



289
§ 2 - Modifications structurelles significatives
Offres publiques (OPA, OPE, OPR) par Dominique CARREAU - Hervé LETRÉGUILLY - juin 2012 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Lorsque de tels événements se produisaient, une offre publique de retrait ne ... connue également sous le nom de « Caves de Roquefort », lorsque le CBV admit qu'il était incompétent pour juger du bien-fondé d'une fusion au regard des de l'





1866 (A33,T3,SER4).
345


1 - Convention de Stresa sur les fromages
Appellations d'origine et indications de provenance (Indications géographiques) par Norbert OLSZAK - octobre 2008 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Mais l'annexe ne comprend que quatre noms : gorgonzola, parmigiano reggiano, pecorino romano et roquefort . ... appellations, même après que d'autres noms ont été reconnus par sa propre réglementation en plus du seul roquefort .





1868 (A35,T5,SER4).

185

Art. 61-1 - Constitution du 4 octobre 1958, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : Une loi organique détermine les conditions d'application du présent article. ... 214 (projet de loi organique ); ibid. 280 (améliorations apportées par l'Assemblée nationale au projet de loi organique ); ibid.
Code constitutionnel et des droits fondamentaux




1870 (A37,T7,SER4).


258

Art. L.O. 461-2 - Code de l'organisation judiciaire – Mis à jour
Résumé : Une loi organique détermine les conditions d'application du présent article. ... 61-1 de la Constitution entre en vigueur dans les conditions fixées par les lois et lois organiques nécessaires à leur application (L. no 2008-724 du 23 ...






1871/01 (A38,T8,SER4)-1871/02. 167


Le statut civil de droit local applicable à Mayotte par Elise Ralser - 28/03/2013
Résumé : ... ce qui donne naissance, au **** même du système juridique français, à des conflits de lois pour le moins singuliers. ... La loi organique






1872/02 (A39,T9,SER4).
245

saisine parlementaire (au titre de l'article 61 de la Constitution) par Julie Benetti - 02/01/2013
Résumé : ... parlementaires de déférer les lois non encore entrées en vigueur au contrôle du Conseil constitutionnel, ... des lois référendaires et constitutionnelles, les lois organiques relevant par ailleurs d'un régime






1874/01 (A41,T1,N1)-1874/12 (A41,T1,N12). 298


La loi organique relative au Sénat par Jean-Pierre Camby - 28/01/2013
Résumé : Actualité juridique Droit administratif 160 2013 03 28-01-2013 Etude La loi organique relative au Sénat L'article 46 de la Constitution prévoit que les ... débat sur la loi organique relative aux lois de finances, la jurisprudence s'est ...





1875 (A42,T2,SER5).

220

Art. 51 - Loi organique no 2001-692 du 1er août 2001, Relative aux lois de finances [LOLF](JO 2 août 2001; Rect., JO 7 et 29 nov.) - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : 4) «f) Une présentation indicative des emplois rémunérés par les organismes ... 120 s. 2 Viole le domaine des lois organiques , la loi ordinaire qui prévoit que, dans le cadre de la présentation du projet de loi de finances initiale et ...
Code constitutionnel






1876 (A43,T3,SER5).
105

§ 3 - Statut et carrière des magistrats judiciaires
Séparation des autorités par Jacques MOREAU - septembre 2005 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 133 Les magistrats de l'ordre judiciaire sont dotés d'une indépendance consacrée par la Constitution, et leur statut est l'objet de lois organiques . La compétence du Conseil d'État porte donc sur les dispositions réglementaires qui les ...
Matière : Administratif - Thème






1877 (A44,T4,SER5).
132

Art. 36 - Règlement de l'Assemblée nationale - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : CHAPITRE IXCommissions permanentes: composition et mode d'élection Art. ... République: 18 Lois constitutionnelles; lois organiques ; Règlement; droit électoral; libertés publiques; sécurité; sécurité civile; droit administratif; ...




1878/01 (A45,T5,N1)-1878/12 (A45,T5,N12).
144



SECTION 1 - Relations entre la Cour des comptes et les commissions parlementaires
Cour des comptes par Michel LASCOMBE - Xavier VANDENDRIESSCHE - septembre 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... commissions parlementaires ont bien une valeur organique , qu'elles concernent les lois de finances (Décis. Cons. const. ... rapports entre la Cour et le Parlement, les lois organiques (LOLF et LOLFSS) n'ont pas été modifiées.





1881 (A48,T8,SER5).
178


Art. 137 - Sénatus-consulte organique du 18 mai 1804 (28 floréal An XII), - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : 137 L'Empereur fait sceller et fait promulguer les sénatus-consultes organiques , — Les sénatus-consultes, — Les actes du Sénat, — Les lois . Les sénatus-consultes organiques , les sénatus-consultes, les actes





1882/01 (A49,T9,N1)-1882/12 (A49,T9,N12).
183


Art. L. 161-1 - Code du tourisme – Mis à jour
Résumé : Les lois organique no 2007-223 et ordinaire no 2007-224 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer ... 3 CGCT issus de la loi organique précitée, de la compétence de ces deux COM, ...
Code du tourisme



1896/01 (A63,T3,N1)-1896/12 (A63,T3,N12).
79


§ 2 - Règlements émanant d'autorités administratives non hiérarchisées
Violation de la règle de droit par Jean-François LACHAUME - janvier 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... réglementaires, au sens organique du terme, du CGCT qui s'imposent aux autorités locales ... D'autre part, les lois relatives à ces organismes privés précisent, dans certains cas, les règlements d'État s'imposant à ceux de ces organismes .






1897/01 (A64,T4,N1)-1897/12 (A64,T4,N12).
28

§ 2 - Fondements de l'acte
Acte administratif (II - Régime) par Bertrand SEILLER - janvier 2010 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 254 Le droit administratif ne les intègre pas pour autant au bloc de légalité et considère qu'« une omission ou une erreur dans les visas d'un acte ... unilatéraux sont susceptibles d'affecter leur légalité soit externe soit interne.




1899 (T6,A66,SER7).
217



§ 1 - Identification de l'acte
Acte administratif (II - Régime) par Bertrand SEILLER - janvier 2010 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 237 La date est fort importante dans l'appréciation de la légalité de l'acte dans la mesure où ce dernier ... 241 Si elle détermine donc le contenu du bloc de légalité qui régit la décision, la date de cette dernière n'est pas, en elle-même, ...





1900/01 (A67,T7,N1)-1900/12 (A67,T7,N12).
122


Le nouveau visage de la justice du travail en France par Yves Struillou - 22/01/2013
Résumé : ... sur la légalité d'un acte administratif et la décision du 14 mai 2012 par ... Le « bloc de légalité » auquel le juge doit confronter la décision ou l'acte qui est contesté devant lui s'en trouve radicalement bouleversé dès lors que ...



Le Rire (Paris. 1894)




1912/01/27 (N469,A19).


NP 12 16




Caricature. [Réd. Robida.]




1904/05/14 (A25,N1272). 156

10
Généralités
Urbanisme par Lucienne ERSTEIN - février 2003 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... code de l'urbanisme, n'est pas traitée ici, car elle repose sur un bloc de légalité particulier à l'activité commerciale. En revanche, en tant que la construction ou l'aménagement d'un magasin emporte occupation ou utilisation du sol, ...


L'Économiste parlementaire. Revue hebdomadaire des opinions débats, ...




1920/01/08 (A6,N177).
2



Art. 61 - Constitution du 4 octobre 1958, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : ... de contrôle de la constitutionnalité des lois est aujourd'hui l'un des apports ... II LES NORMES DE RÉFÉRENCES Parfois aussi appelé « bloc de constitutionnalité », ces normes de références, à partir desquelles le Conseil constitutionnel ...





1920/01/22 (A6,N178).
34


Art. 1 - Conformité des lois internes ordinaires aux traités et accords internationaux
Lois et décrets par Louis BACH - septembre 2004 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : DIP 1995.51, 2e espèce, note P. Lagarde ; V. aussi, P. LAGARDE, La condition de ... 117 Le Conseil constitutionnel évite ainsi d'accroître de manière excessive le bloc de constitutionnalité auquel il peut se référer






1920/02/05 (A6,N179).
46

SECTION 1 - Compétence de l'auteur
Acte administratif (II - Régime) par Bertrand SEILLER - janvier 2010 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Cela concerne alors aussi bien les personnes privées (par exemple, compétences respectives ... Au **** de l'État, le bloc de constitutionnalité prévoit la répartition des compétences entre les pouvoirs constitutionnels que sont les pouvoirs ...





1920/02/19 (A6,N180).
74


3 - Violation de la loi avec interférence d'engagements internationaux ou du droit communautaire
Violation de la règle de droit par Jean-François LACHAUME - janvier 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... alors même que la loi a subi avec succès le contrôle de sa constitutionnalité . Le refus du Conseil constitutionnel d'intégrer dans le bloc de constitutionnalité les traités et les accords internationaux ainsi que le droit ...
Matière : Administratif - Thème : Acte






1920/03/04 (A6,N181). 94


Rémunération pour copie privée : le passé, le présent et le futur toujours contestés - par Philippe Allaeys, avocat associé, cabinet TWELVE - 08/01/2013
Résumé : ... prioritaires de constitutionnalité (QPC), pendant que de nouveaux barèmes étaient adoptés par la Commission « ... Le 20 juillet 2012 le Conseil constitutionnel n'y a pas trouvé de motif de contrariété avec le bloc de constitutionnalité .






1920/03/18 (A6,N182).
111

Le Conseil constitutionnel et le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au **** de l'Union économique et monétaire : Busiris, rue de Montpensier par Jérôme Roux - 11/03/2013
Résumé : F. Chaltiel Hector : Tu vas donc, et sur le champ, me trouver une thèse qui permette à notre Sénat de dire qu'il n'y a pas eu manquement de la part de ... 3 de la Déclaration de 1789 et de la Constitution de 1958), le Conseil ne se borne ...





1920/04/01 (A6,N183).
132


Table des matières
Lois et décrets par Louis BACH - septembre 2004 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... Loi constitutionnelle ou Constitution Lois organiques Lois ordinaires Lois habituelles Lois particulières Lois au seul sens matériel : les règlements Les différentes catégories de règlements Règlements d'exécution ou d'application des lois ...






1920/04/15 (A6,N184).
150

§ 3 - Mutabilité
Violation de la règle de droit par Jean-François LACHAUME - janvier 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Il est, à la limite, dans la logique de ce principe que les textes en vigueur, notamment les lois , ... 242 Sous ces réserves, le Conseil constitutionnel considère que « les lois ordinaires ayant toutes la même valeur juridique, ...






1920/04/29 (A6,N185).
168

La Cour constitutionnelle de Roumanie par Augustin Zegrean, Tudorel Toader - 02/01/2013
Résumé : Ainsi, la Cour constitutionnelle exerce le contrôle de constitutionnalité des lois organiques ou ordinaires - avant leur promulgation [article 146, ... En ce qui concerne la procédure de révision de la Constitution (y compris les lois ...







1920/05/13 (A6,N186).
193

Art. L. 323-21 - Code de justice militaire - Appendice - Code de procédure pénale – Mis à jour
Résumé : ... et L. 323-20 ont eu lieu en dehors du service et sans que le supérieur connût la qualité subalterne de la victime, les pénalités applicables sont celles du code pénal et des lois ordinaires .
Matière : Pénal - Thème : Atteinte à l'autorité de l'état






1920/05/27 (A6,N187).
211

Art. 5 - Amnistie
Action publique par François MOLINS - janvier 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : 133-10), et les lois d'amnistie réservent d' ordinaire les intérêts civils et disposent expressément que l'action civile, ... 180 Il est à noter que les lois d'amnistie de droit commun ne concernent pas les infractions fiscales.
Matière : Pénal - Thème : Atteinte à l'autorité de l'état | Criminalité organisée et terrorisme | Enquête | Instruction | Jugement | Peine et exécution des peines







1920/06/10 (A6,N188).
223
Art. 24 - Constitution du 4 octobre 1958, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : 53) mais aussi les lois constitutionnelles (Const. ... Ainsi la Constitution de 1958 (comme celle de la IVe République mais à la différence des lois constitutionnelles de 1875 qui restaient très laconiques) organise-t-elle la compétence ...






1920/06/24 (A6,N189).
250

Art. 71-1 - Constitution du 4 octobre 1958, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : Matutano, Une autorité constitutionnelle indépendante: le Défenseur des droits, Dr. adm. 2011. ... indépendance constitutionnelle , RFDA 2011. 611 . ... Autrement dit, les commissions chargées des lois constitutionnelles (L. no 2010-838 du 23 juill.






1920/07/08 (A6,N190).
270

Art. 6 - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : ... constitutionnalité des lois par un «Comité constitutionnel », il était prévu que si la loi apparaissait contraire à la Constitution, ... Dès lors que le Conseil constitutionnel a admis sa compétence en matière de contrôle de la ...









1920/07/22 (A6,N191).
294
Art. L. 362-1 - Code de l'environnement – Mis à jour
Résumé : 2008 de M. Sébastien Huyghe, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles , de la législation et de l'administration générale de la République ... En ce qui concerne le franchissement des ruisseaux, les activités susceptibles de ...






1920/08/05 (A6,N192).
316

§ 1 - Le pouvoir fiscal local en France
Chapitre 2 (folio n°70) - Les bases constitutionnelles du droit financier local par Jean-Luc Albert - mars 2013
Résumé : 16 L'histoire constitutionnelle française est particulièrement constante sur ce point. ... constitutionnelle du 4 juin 1814, ... Les lois constitutionnelles de 1875, la Constitution du 27 octobre 1946 reprendront cette même démarche juridique.






1920/09/09 (A6,N193)-1920/11/18 (A6,N195).
327

Art. 2 - Existence d'un écran international
Violation de la règle de droit par Jean-François LACHAUME - janvier 2009 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... article 55 de la Constitution exclut les lois constitutionnelles ce qui, après tout, est une interprétation raisonnable et, ensuite, ... On peut donc soutenir que le refus du Conseil d'État de contrôler la constitutionnalité des lois lui ...










1920/12/02 (A6,N196).
357
Art. 7 - Règlement du Sénat - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : ... qui comprend 49 membres; «7o La commission des lois constitutionnelles , de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, ... 2o-b) «2. — A titre transitoire, jusqu'au 30 septembre 2011, les commissions ...




1920/12/16 (A6,N197)-1920/12/30 (A6,N198).
372



Réforme européenne de la protection des données : le processus suit son cours - par Anthony Astaix - 31/01/2013
Résumé : Réforme européenne de la protection des données : le processus suit son cours La ... 2012 : renvoyé à la commission des lois constitutionnelles , de la législation et de l'administration générale à défaut de constitution d'une commission ...






1930/01/10 (A16,N87)-1930/01/20.
6

Instruction du 28 août 2001, Pour l'application du code des marchés publics (Décr. no 2001-210 du 7 mars 2001) - Appendice - Code des marchés publics et autres contrats – Mis à jour
Résumé : ... publics ont été insérées dans un projet de loi portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (MURCEF), qui a été déposé au Parlement. ... Ce projet de loi comporte des dispositions relatives à l'ingénierie publique ... MIE DE PAIE PAROISSE SAINT ANNE SDF SANS ABRI







1930/02/01 (A16,N88)-1930/02/10.
6


Art. L. 600-3 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : p. 9. – Février, Un projet de loi sur les procédures d'urgence, Dr. adm. ... Rouault, Le projet de loi relatif aux référés devant les juridictions administratives: un pas vers l'institution d'un véritable juge administratif de l'urgence, ...
Matière : Administratif IDEM







1930/02/20 (A16,N89)-1930/02/28.
7


Art. 6 - Loi du 1er juillet 1901, Relative au contrat d'association - Code des associations et fondations – Mis à jour
Résumé : La loi du 22 mars 2012 de simplification du droit et d'allégement des démarches administratives a supprimé au titre des biens susceptibles d'être possédés ... L'article 17 de la loi frappe de nullité tout acte entre vifs ou testamentaires, ...





1930/03/10 (A16,N90)-1930/03/20.
6


Art. L. 600-1-1 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : ... l'Assemblée nationale sur le projet de loi portant engagement national pour le logement, dans le but affiché de sécuriser l'opération de construire et ... 3 sexties du projet de loi ) avait pour objet d'encadrer la qualité pour agir devant ...







1930/04/15 (A16,N91)-1930/04/30.
5
Art. L. 410-1 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : ... des bâtiments projetés , si le terrain peut être utilisé pour la réalisation de cette opération ... Le maintien en vigueur de l'ancien article L. 111-5 ne se serait par ailleurs plus inscrit dans l'esprit même de la loi «SRU» qui, ...





1930/05/01 (A16,N92)-1930/05/15.
4


§ 2 - Valeur expressive dans la protection pénale extracorporelle
Dignité de la personne humaine par Dominique VIRIOT-BARRIAL - (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : Cette volonté est renforcée par un projet loi qui modifiera la loi sur la presse (v. infra no 33) 31 Cette lutte pour la défense d'un droit à la différence ... Un projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à ...






1930/05/20 (A16,N93)-1930/05/30.
3

Art. 10 - Loi no 83-634 du 13 juillet 1983, Portant droits et obligations des fonctionnaires - Code de la fonction publique – Mis à jour
Résumé : La reproduction des termes de l'alinéa 7 du préambule de la Constitution de 1946 dans l'article 10 de la loi du 13 juillet 1983 n'a rien changé au droit ... 2007 a décidé de soumettre au Parlement un projet de loi en ce sens.
Matière : Administratif - Thème : Fonction publique








1921/01/20 (A7,N199).
6


Art. L. 145-34 - Code de commerce - Code des baux – Mis à jour
Résumé : Loi du 5 janv. ... Loi du 4 août 2008: Auque, JCP 2008. Actu. 567. ... 2089 ( projet de loi ); Loyers et copr. 2008.






1921/02/03 (A7,N200).
28

Art. 41 - Loi no 84-16 du 11 janvier 1984, Portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État - Code de la fonction publique – Mis à jour
Résumé : Comme l'observe Hugues Portelli, sénateur, dans son rapport no 113 sur le projet devenu loi no 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction ... , député, sur le projet de loi de modernisation de la fonction publique précité).






1921/02/17 (A7,N201).
58

Guide des contrats de partenariat (version du 7 février 2011) - Appendice - Code des marchés publics et autres contrats – Mis à jour
Résumé : ... des moyens efficaces de mener à bien des projets d'infrastructure, d'assurer des missions de service public et, plus largement, ... partenaires de choisir une durée tenant compte des caractéristiques du financement du projet .






1921/02/26 (A7,N202).
81

transformations du régime canadien relatif aux mineurs délinquants : un regard sur le droit et les pratiques par Jean Trépanier - 04/03/2013
Résumé : ... adoption par son Parlement fédéral de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents(1) en 2002, le Canada changeait de cap en ce qui touche au ... Après que la Loi sur les jeunes délinquants de 1908(2) AMBASSADE FRANCE A HELSINKI







1921/03/10 (A7,N203).
100


Art. L. 425-7 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : ... permis de construire porte sur un projet soumis à une autorisation d'exploitation commerciale, ... Sur le projet de réforme de 2008: Idot, Et si la « loi Raffarin» était contraire au droit communautaire?, Mélanges Gavalda, Dalloz, 2001, p. 161.





1921/03/25 (A7,N204).
123


Art. 321-1 - Code pénal – Mis à jour
Résumé : Commentaire de la loi du 30 nov. 1987: Culioli, ALD 1988. 121. ... Point de vue 1283 (le projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes). ... proviennent d'une action qualifiée crime ou délit par la loi . Crim.






1921/04/10 (A7,N205).
157

droit du licenciement économique à l'épreuve de la sécurisation de l'emploi(1) par Frédéric Géa - 10/03/2013
Résumé : ... janvier 2013 et maintenant l'avant- projet de loi sur la sécurisation de l'emploi, le droit français du licenciement économique se trouve pris dans une dynamique ... prolongé par l'avant- projet de loi relatif à la






1921/04/21 (A7,N206).
176

LIVRE PREMIER DISPOSITIONS COMMUNES - Code de l'environnement – Mis à jour
Résumé : ... économiques et du plan, 27 mai 2003; Le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la Charte de l'environnement, ... Gélard, Le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, ...






1921/05/12 (A7,N207).
202

Art. L.O. 111-3 - Code de la sécurité sociale - Appendice - Code des juridictions financières – Mis à jour
Résumé : ... parlementaires saisies au fond des projets de loi de financement de la sécurité sociale; 3o Fixe l'objectif national de dépenses d'assurance maladie de l'ensemble ... Les commissions parlementaires saisies au fond des projets de loi de ...






1921/05/26 (A7,N208).
223

Art. L. 342-6 - Code du tourisme – Mis à jour
Résumé : Coussain, Lemoine et Saint-Léger, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi (no 1058), ... afférentes de la loi no 2005-157 du 23 février 2005, en l'absence d'un schéma de cohérence ...




1921/05/26 (A7,N208).
222



TITRE PREMIER LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL - Code de l'éducation – Mis à jour
Résumé : Verger, Révolte et réforme: de mai 68 à la loi Faure, Vie universitaire, no 115, avr. 2008. ... 11. ? Loi LRU: Autonomie des universités: V. bibl. . ss. art. L. 712-8. ? Loi LRU: Autonomie patrimoniale: V. bibl. . ss. art.
Matière : Administratif - Thème : Collectivité territoriale | Service public





1931/01/15 (A17,N101).
11


Art. 1976 - Code civil – Mis à jour
Résumé : 7 La renonciation anticipée à une loi impérative, telle que la L. du 30 déc. 1974 modifiant celle du 25 mars 1949 sur la majoration des rentes viagères, n'est pas valable. Civ. ... 1er de ladite loi . ... I, no 69. Loi no 49-420 du 25 mars 1949







1931/02/10 (A17,N102)-1931/02/20.
4
Art. L. 208 - LIVRE DES PROCÉDURES FISCALES – Mis à jour
Résumé : ... postérieurement à l'entrée en vigueur de cette loi , c'est-à-dire à partir du 10 juill. 1987. BIBL. ... Il est indiqué dans l'exposé des motifs du projet de loi que cette réforme a pour objet de traiter de la même façon le contribuable, ...





1931/03/15 (A17,N103).
8


Art. 45 - Constitution du 4 octobre 1958, - Code constitutionnel et des droits fondamentaux – Mis à jour
Résumé : 45 Tout projet ou proposition de loi est examiné successivement dans les deux assemblées du Parlement en vue de l'adoption d'un texte identique. ... deux assemblées, un projet ou une proposition de loi n'a pu être adopté après deux lectures par ...






1931/03/30 (A17,N104).
6

La mobilisation du foncier public en faveur du logement par Norbert Foulquier, Jean-Philippe Brouant - 25/03/2013
Résumé : Actualité juridique Droit administratif 616 2013 11 25-03-2013 Etude La mobilisation du foncier public en faveur du logement La loi du 18 janvier 2013 ... Texte phare de la nouvelle majorité présidentielle, le projet a fait l'objet d'une ...






1931/04/15 (A17,N105)-1931/04/30.
5

Art. 57 A - Loi no 86-1290 du 23 décembre 1986, Tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière - Code des baux – Mis à jour
Résumé : Loi du 4 août 2008: Auque, JCP 2008. Actu. 567 . ... 665 ( projet de loi ); ibid. 2008. 649 . ... 32 (un an après la loi ).





1931/05/15 (A17,N106).
7


Actualités du droit de l'Angleterre et du Pays de Galles en 2011(1) par Nicolas Padfield - 04/03/2013
Résumé : Le projet de loi sur la police, Police (Detention and Bail) Bill, a commencé et achevé son parcours à la Chambre des Communes le jeudi 7 juillet 2011. ... Cette procédure accélérée signifie que le projet de loi a à peine été débattu, ...





1922/12 (A8,N230).
646


Sécurité et lutte contre le terrorisme : l'arsenal juridique encore renforcé par Marie-Hélène Gozzi - 24/01/2013
Résumé : L'esprit présidant au projet de loi n'était pourtant pas à la circonspection. ... alors candidat, présentait en conseil des ministres un projet de loi qui renforçait la prévention et la répression du terrorisme(14).
Matière : Pénal - Thème : Criminalité organisée et terrorisme






1922/01/15 (A8,N218)-1922/01/31.
454

3 - Conditions propres à la garantie décennale
Contrat d'entreprise par Bernard BOUBLI - mars 2010 (dernière mise à jour : janvier 2013)
Résumé : ... qui a reçu l'appui de la jurisprudence, a été de distinguer selon la nature des équipements, alors que la loi ne fait pas cette distinction. ... 1 s.), qui ont été reprises dans un projet de loi (V., en particulier, RDI 2000.
Matière : Immobilier - Thème : Construction | Marchés de travaux




1922/02 (A8,N219).
482



La nouvelle gouvernance financière par Michel Lascombe - 04/02/2013
Résumé : ... La nouvelle loi organique relative à la programmation et à la gouvernance des ... Le gouvernement étendit au niveau organique la réflexion développée au niveau constitutionnel : « Ce projet de loi ne comporte que des règles de procédure, ...
Matière : Administratif - Thème





1922/03 (A8,N220).
505


Art. *R. 431-9 - Code de l'urbanisme – Mis à jour
Résumé : 9, en vigueur le 1er oct. 2007) Le projet architectural comprend également un plan ... C'est la raison pour laquelle le Gouvernement a mis à profit le projet de loi portant engagement national pour l'environnement pour modifier l'article L. ...






1922/04 (A8,N221).
521

Motivation des arrêts d'assises : condamnation de la France - Cour européenne des droits de l'homme - 10/01/2013
Résumé : 4 - Le 27 septembre 2011, la requête a été déclarée partiellement irrecevable, à l'exception du grief tiré de l'absence de motivation de l'arrêt rendu par ... 14 - Le 11 juin 1999, F. L. déclara qu'elle avait fait un faux








1922/05 (A8,N222).
536


La reconnaissance de la famille homosexuelle : étude d'impact par Hugues Fulchiron - 17/01/2013
Résumé : Recueil Dalloz 100 2013 02 17-01-2013 Chronique La reconnaissance de la famille homosexuelle : étude d'impact Le projet de loi ouvrant le mariage et l' ... Le projet de loi sur le « mariage pour tous » constitue une véritable révolution (V. ...
Matière : Civil - Thème





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