Le retour de la taxe flottante ?

 La hausse du prix du carburant a déclenché une vague de mécontentement à travers la France 

Emmanuel Macron relance l'idée d'une taxe sur les carburants qui s'adapterait aux cours du pétrole, afin de calmer la grogne. Désamorcer la bombe. Si on a aujourd'hui du mal à savoir ce que veulent exactement les gilets jaunes, il faut se rappeler que le mouvement s'est cristallisé autour de la flambée des prix à la pompe.

Dans leur ligne de mire, les taxes qui frappent les carburants (TVA et taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, ou TICPE), même si ces dernières n'ont en réalité été responsables que d'un tiers de la flambée que l'on a connu en 2018.

L'essentiel étant dû au boom du cours du pétrole. Qu'importe. Emmanuel Macron a compris qu'il devait faire un geste pour apaiser leur colère. Ce qu'il a fait ce mardi en présentant des mesures destinées à rendre la fiscalité écologique moins impopulaire, et en acceptant notamment de revoir le principe de la taxation des carburants.

"Je souhaite dans les trois mois une méthode pour rendre plus intelligente cette taxe aujourd'hui un peu aveugle, et avoir tous les trimestres un rendez-vous qui atténue l'effet d'une envolée des cours mondiaux", a-t-il déclaré.

Une taxe flottante déjà expérimentée, sans succès Pas question de moduler la TVA de 20% qui s'applique au carburant : s'agissant d'un impôt, il est impossible de varier son taux tous les trois mois.

Le gouvernement a donc fait le choix de modérer la hausse programmée de la TICPE, ainsi que celle de sa composante depuis 2014, la taxe carbone, si le prix du pétrole repart vers les sommets. Une façon de contenir la hausse des carburants dans une fourchette plus resserrée, afin de réduire son impact sur le budget des automobilistes.

La proposition n'est pas sans rappeler la taxe flottante mise en place par le gouvernement Jospin entre 2000 et 2002. La TIPP - l'ancêtre de la TICPE - était alors modulée à la hausse ou à la baisse quand le prix du Brent montait ou descendait de plus de 10%. L'expérience a tourné court, car ni l'Etat ni les automobilistes ne s'y sont retrouvés. Il a manqué 2,7 milliards de recettes fiscales dans les caisses, tandis que les prix à la pompe ne baissaient que de 0,022 centime par litre.

"Nous ne proposons pas de refaire une taxe aussi complexe, avec des hausses et des baisses", prend donc le soin de préciser le député LREM Roland Lescure. Il s'agit de garder une trajectoire de hausse de la fiscalité, tout en se réservant la possibilité de freiner les augmentations".

La lutte contre le réchauffement climatique est en effet entre temps devenue une priorité mondiale, et la France se veut même exemplaire en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre depuis les Accords de Paris en 2015. Les énergies fossiles représentent "une forme de soumission" de la France vis-à-vis de leurs fournisseurs étrangers, a d'ailleurs souligné le président de la République.

L'objectif est toujours d'en détourner les consommateurs en les rendant plus chères. Il s'agit également de donner des gages aux écolos, à l'approche des élections européennes. Le nouveau dispositif risque aussi de décevoir Soit. Mais l'idée d'un rendez-vous trimestriel pour décider de la trajectoire de hausse des taxes ne risque-t-elle pas de rendre les contribuables encore plus suspicieux? "A chaque échéance, le gouvernement risque d'être accusé de traîner des pieds pour freiner les taxes quand le pétrole augmente, ou inversement de les remonter trop vite quand il baisse", prévient François Lévêque, spécialiste de l'énergie à Mines Paris Tech

 "Il faut observer l'évolution des prix, mais il n'y aura pas nécessairement de décision tous les trois mois", reconnaît Roland Lescure, "car ce serait une nouvelle usine à gaz." D'autant que le Parlement devrait aussi donner son accord 

 Le prix et les cours du baril de pétrole et la production régulée par l'Opep "Le carburant coûtera encore plus cher à l'avenir" Fiscalité écolo: Macron en a-t-il trop fait? Taxes, marges: comment se calcule le prix de l'essence? Pour l'heure, la bombe s'est désamorcée toute seule, puisque le prix du baril de Brent a chuté de 86 à 60 dollars depuis octobre.

"Le marché est excédentaire et les pays producteurs ne montrent guère de volonté de limiter leurs exportations. De nombreuses conditions sont réunies pour que les cours ne s'envolent pas", remarque l'économiste Jacques Percebois. Une accalmie qui, si elle se confirmait, permettrait au gouvernement de ne rien perdre des rentrées fiscales programmées en 2019. Tout en ayant fait preuve d'ouverture pour apaiser la grogne des Gilets jaunes.