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Date de création : 24.08.2008
Dernière mise à jour : 04.08.2023
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bruit des plombs

Publié à 10:45 par fandeloup Tags : animaux divers france sur coup bleu
bruit des plombs

En Bretagne, des chasseurs confondent des surfeurs avec des faisans

 Pour les surfeurs, scandalisés : «les chasseurs ont tiré à l’aveugle».

«On a clairement entendu le bruit des plombs qui tombaient à côté» : peur bleue pour deux surfeurs sur la presqu’île de Crozon (Finistère).

Grosse frayeur.

Dans le Finistère, deux surfeurs affirment avoir été pris pour cible par des chasseurs, rapporte France Bleu Breizh Izel. Les tireurs, eux, racontent les avoir confondus avec un faisan qui prenait son envol. Aucun des surfeurs n'a été blessé.

C’était dimanche matin, vers 9h30, sur la presqu'île de Crozon. Les deux surfeurs empruntaient un sentier menant à la plage de Lostmarc'h. Ils venaient d’enfiler leurs combinaisons et allaient «goûter l’eau», rapporte la radio locale. Ils ont été arrosés de plombs.

«On marchait tranquillement vers la plage, raconte le sportif qui a témoigné de sa mésaventure sur les réseaux sociaux, quand on a entendu un énorme coup de feu. Avec mon copain, on s'est de suite allongés par terre, et on a clairement entendu le bruit des plombs qui tombaient à côté».

En se relevant, ils ont vu deux chasseurs, «treillis et gilet orange, apparemment surpris, à 150 ou 200 mètres».

Les deux hommes auraient alors fait demi-tour et seraient partis, sans explications ni excuses. Pour les surfeurs, scandalisés, «les chasseurs ont tiré à l’aveugle». Les gendarmes ont été alertés. Pour autant, les deux hommes n’ont pas porté plainte.

«Est-ce que c'est bien la chasse, pas bien la chasse, ce n'est pas le sujet ! Par contre, est-ce que c'est normal de devoir faire attention à ne pas se faire tirer dessus quand on se promène dans les chemins ?», témoigne une victime dans Ouest-France.

«En surf, on porte des combinaisons noires, on ne va pas se mettre à porter du fluo, des grelots, des trompettes pour que les chasseurs ne nous confondent pas avec des animaux! Ce n'est pas dans ce sens-là que ça doit fonctionner».

Reste à charge zéro

Publié à 08:30 par fandeloup Tags : cadre prix sur coup
Reste à charge zéro

Reste à charge zéro : les retraités vont payer le prix fort

La réforme du reste à charge zéro doit permettre à ce que certaines dépenses en dentaire, optique et prothèses auditives soient remboursées à 100%

Le ministère de la Santé assure que la réforme majeure sera indolore pour les assurés. Mais une étude prédit un gros coup de bambou pour… les retraités. C’était l’un des promesses de campagne du candidat Macron.

Dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécu, l’Assemblée nationale examine à partir du 23 octobre la réforme du reste à charge zéro grâce auquel certaines dépenses en dentaire, optique et prothèses auditives seront remboursées à 100 % et ce, sans hausse en principe des tarifs des complémentaires santé.

Promesse « intenable », assure une étude du cabinet conseil en assurance santé Santiane.fr, que nous publions en exclusivité, car les complémentaires santé affirment être obligées de répercuter sur leurs assurés tout ou partie des remboursements supplémentaires liés à la mesure. Santiane prédit même une hausse moyenne des tarifs des complémentaires de 6,8 % au terme des trois ans de déploiement du dispositif.

Basée sur la consommation de soins de 100 000 clients durant deux ans, l’étude se concentre sur les contrats individuels - 50 % du marché ! - dont bénéficient, entre autres, tous les retraités.

Résultat : « Pour les seniors, gros consommateurs de soins dentaires et d’appareils auditifs, la hausse moyenne de cotisation sera de 9,3 %, résume le PDG de Santiane.fr, Pierre-Alain de Malleray.

Pour les moins de 60 ans, l’impact sera limité à + 2,5 % ».

- « Concrètement, précise Michael Trupin, directeur technique du groupe Santiane, un couple de retraités qui paye 170 euros par mois pour sa complémentaire santé individuelle verrait sa facture annuelle bondir de 192 euros. »

Avec l’objectif de faire passer de 30 à 50 % le taux de patients accédant aux prothèses auditives, la réforme devrait entraîner une hausse de 6,3 % du prix des contrats dédiés aux retraités.

« On a aussi tablé sur une hausse des soins dentaires, précise Michael Trupin. Ils coûteront moins cher aux patients, il n’y a plus de raisons qu’ils y renoncent. »

Quant à l’optique, si les fabricants vont bien être contraints de réduire leurs marges sur les modèles du panier du reste à charge zéro, Santiane estime qu’une partie des assurés préférera des lunettes de qualité supérieure.

Des contrats vont-ils disparaître ?

Cette prospection met aussi en lumière le devenir des contrats bas de gamme, car ils offrent souvent moins de garanties que le futur dispositif. « Soit il faudra leur ajouter des garanties coûteuses, soit ces contrats disparaîtront, analyse Pierre Alain-de Malleray.

Dans les deux cas les seniors seront perdants. » Une nouvelle déconvenue en vue donc pour les retraités déjà mécontents de la hausse de la CSG et de la future désindexation des pensions sur l’inflation. Santiane n’est pas seule à prédire une hausse tarifaire.

Le cabinet Mercer, qui vient d’actualiser son étude sur les contrats collectifs, dédiés aux salariés d’entreprises, évoque « une hausse mécanique de 4,6 % sur les contrats entrée de gamme ». Si ces prédictions se confirment, il se pourrait alors que les gens qui renonçaient auparavant aux soins à cause du reste à charge élevé, continuent de renoncer parce qu’ils ne pourront s’offrir une complémentaire, malgré les aides. Un coût estimé à 1 milliard d’euros Emmanuel Macron l’avait dit en juin : la réforme du reste à charge zéro, plébiscitée sur son principe, se fera « sans hausse du coût d’acquisition » (d’une complémentaire). Promesse réitérée le 15 octobre par la ministre de la Santé Agnès Buzyn devant les députés.

Pour preuve, l’Assurance maladie fera un effort de 750 millions d’euros pour financer, aux côtés des complémentaires, le coût de la mesure, évalué à 1 milliard d’euros par an, en 2021. Mutuelles, institutions de prévoyance et assureurs, ont estimé leur contribution entre 150 et 500 millions d’euros. Optimiste, Thierry Beaudet, président de la Mutualité française estime que « trop d’inconnues subsistent pour dire ce qu’il en coûtera.

Et quel comportement auront les patients ? »

Délégué général du CTIP (institutions de prévoyance), Jean-Pierre Lacam sourit : « Je ne me hasarderais pas à promettre une stabilité des tarifs… » Et ce d’autant que « d’autres motifs de hausses se dessinent ». Indépendant de l’effet de la réforme du reste à charge zéro, les cotisations augmenteront en 2019 de 2,5 % du fait de l’envolée des dépenses liées au vieillissement, selon le comparateur Hyperassur. S’y ajoutera une taxe de 0,8 % qui ira à la rémunération des médecins…

loups

Publié à 15:09 par fandeloup Tags : france roman sur photo mort création animal jardin animaux
loups

Un loup mis à mort par des patous dans la Réserve des Hauts-Plateaux du Vercors (Drôme)

Trois chiens, un berger d'Anatolie et deux patous des Pyrénées, auraient mordu l'animal à la gorge, selon des témoignages.

 Des chiens "voués à la surveillance des troupeaux" ont mis à mort un loup en septembre dernier sur les Hauts-Plateaux du Vercors. Il s'agirait du second cas en France "ayant impliqué des chiens de protection".

Des chiens pourtant souvent décriés pour leur efficacité relative.

C'était le 15 septembre, en pleine journée, sur l'alpage du Jardin du Roy. Trois chiens de protection, César, berger d'Anatolie, Soldat et Sam, deux patous des Pyrénées, se battent avec un loup jusqu'à la mort du prédateur.

Le loup s'est approché du troupeau de moutons défendu par les chiens. Le combat dure trente minutes, selon les bergères, qui ont assisté à la scène. Il a eu lieu dans la Réserve Naturelle Nationale des Hauts-plateaux du Vercors, la plus grande de France métropolitaine.

Les trois chiens auraient mis à mort le loup en le mordant à la gorge, selon plusieurs témoignages. Sur une photo prise par un garde de la réserve, on découvre un loup mâle, d'environ 30 kilos, âgé entre 2 et 3 ans, l'âge auquel les loups sont rejetés par la meute pour aller conquérir leur propre territoire.

Les analyses (radioscopie, autopsie, toxicologie) ont révélé un animal très affaibli. Il est possible qu'il se soit battu avec d'autres loups avant d'affronter les chiens de protection.

Ce cliché a été pris par un garde de la Réserve naturelle nationale des hauts-plateaux du Vercors. Le combat entre les patous et les loups a eu lieu le 15 septembre dernier.

Tout tir sur le loup est strictement interdit dans cette Réserve naturelle. L'efficacité des chiens qui surveillent les troupeaux y est encore plus cruciale qu'ailleurs. "Ils minimisent les attaques", souligne Serge Roman, éleveur de moutons dans le Vaucluse, et propriétaire du troupeau en estive au Jardin du Roy, sur la commune de Treschenu-Creyers (Drôme).

"Sans les chiens, ce serait une véritable catastrophe, un carnage permanent" ajoute-t-il. Serge Roman mène ses brebis sur les Hauts-Plateaux depuis 1984, avant même la ceéation de la Réserve.

Dans les Réserves naturelles, l'Etat finance à 100% l'achat et l'entretien des patous. Pour Serge Roman, sur ces alpages fréquentés par les loups "c'est désormais impossible de se passer des chiens !"

Le reportage de Jean-Christophe PAIN, Cédric LEPOITTEVIN, avec Azedine KEBABTI : Un loup mis à mort par des patous sur les Hauts-Plateaux du Vercors (Drôme) Intervenants : Serge Roman, éleveur de moutons et propriétaire du troupeau en estive au Jardin du Roy, Brice Palhec, garde-référent pastoralisme de la Réserve des Hauts-Plateaux du Vercors

Les chiens minimisent les attaques des loups sur la Réserve Cet été 2018, les gardes de la Réserve ont officiellement constaté 23 attaques de loup contre les troupeaux de moutons. Soit une trentaine de victimes (sans compter les bêtes disparues) sur les 16 000 brebis en estive sur les Hauts-plateaux du Vercors.

Les chiffres des attaques sont fluctuants d'une année sur l'autre, mais depuis 5 ans, ils ont tendance à baisser, selon Brice Palhec, garde-référent pastoralisme de la Réserve, ancien berger lui-même. Selon la Direction Régionale de l'Environnement (DREAL) d'Auvergne-Rhône-Alpes, le décès de ce loup est le second cas "ayant impliqué des chiens de protection" en France cette année. Avec 39 loups tués par tirs autorisés, et 4 autres braconnés, le plafond de prélèvement fixé par le Plan national loup est d'ores et déjà atteint pour toute l'année 2018 (chiffres du 19 octobre).

Cette limite vient d'être relevée : 8 loups supplémentaires pourront donc être prélevées jusqu'au 31 décembre, sur un effectif global estimé à 430 individus en France. Loup: le quota d'autorisation d'abattage relevé à 51 après la découverte d'un loup empoisonné en Drôme Loup: le quota d'autorisation d'abattage relevé à 51 après la découverte d'un loup empoisonné en Drôme LOUP.

Tirs autorisés ou braconnage, 42 canidés déjà tués sur les 43 autorisés en 2018 LOUP.

Tirs autorisés ou braconnage, 42 canidés déjà tués sur les 43 autorisés en 2018 Tous les loups tués ne sont pas décomptés du plafond

Les associations de protection des animaux sauvages, FERUS et ASPAS, déplorent que les morts de loup "par accident", ne soient pas comptabilisées dans ces calculs.

Jusqu'au 19 octobre, la DREAL a en effet recensé, en plus des tirs autorisés et des braconnages, 12 morts de loups suite à collision routière, et 5 morts "pour une cause indéterminée" (dont 3 en Isère).

https://youtu.be/afXjxIF5ysY

taxe

Publié à 11:39 par fandeloup Tags : voiture france sur gratuit mode prix nuit femmes texte carte place pouvoir
taxe

Barrières de péage, covoiturage, carte grise : le plan choc du gouvernement

Afin de fluidifier le trafic automobile et limiter la pollution, l’Etat veut développer sur le réseau autoroutier les péages sans barrières. 

Dans ce vaste texte, l’exécutif propose, entre autres, la fin des barrières de péages autoroutiers ou un encadrement plus strict des tarifs de covoiturage. Un texte de plus de soixante-dix pages et de 29 articles.

Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) porté par le ministère des Transports doit permettre à l’ensemble des Français, en ville comme dans les campagnes, de se déplacer plus facilement en utilisant les nouveaux modes de transport tout en préservant l’environnement. Une véritable boîte à outils dont la priorité est le transport du quotidien.

La LOM devrait être débattue au Parlement au plus tard au début du printemps 2019, pour une application progressive dans la foulée. Outre une plus grande facilité pour installer des péages urbains, tour d’horizon des principales mesures de ce projet de loi. Du nouveau pour les tarifs de covoiturage. Pour éviter que ce mode de transport ne devienne une source de bénéfice pour le conducteur, le législateur souhaite mieux encadrer son prix et demande plus de transparence. Concrètement, le gouvernement souhaite que le prix payé corresponde bien à un partage des frais et évolue en fonction du nombre des passagers transportés.

Par exemple, sur un Paris-Limoges dont le prix est fixé à 30 euros dès le premier passager, ce montant doit diminuer si le nombre de passagers augmente. Reste à savoir si cette volonté sera techniquement possible. Fini les barrières aux péages. Afin de fluidifier le trafic automobile et limiter la pollution, l’Etat veut développer sur le réseau autoroutier les péages sans barrières où le paiement s’effectuerait par des capteurs qui détectent un badge, une vignette ou la plaque d’immatriculation.

Si ce dispositif, appelé flux libre, possède de nombreuses qualités, il a un inconvénient : la fraude. Aujourd’hui, les automobilistes qui ne payent pas aux péages représentent moins de 0,02 %. Avec le flux libre, il passerait à 5 %, soit 500 millions d’euros de manque à gagner pour les autoroutiers. La loi prévoit donc de durcir les sanctions en cas de fraude.

« L’objectif à terme serait la disparition des péages physiques, explique une source ministérielle. Et donc la fin des bouchons aux péages. »

400 euros pour venir travailler à vélo ou en covoiturage. Uniquement réservée aux salariés qui se déplacent en transport en commun ou en voiture l’indemnité transport serait étendue. Concrètement, les entreprises publiques ou privées qui le veulent pourront verser un « forfait mobilité » de 400 euros maximum par an exonéré de charges sociales et d’impôt sur le revenu à leurs salariés qui viennent à vélo ou en covoiturage. Une nouvelle taxe sur la carte grise.

C’est la réponse du gouvernement au dieselgate. Suite au scandale de santé publique et économique dans l’industrie automobile qui a vu certains constructeurs truquer leurs résultats aux tests de pollution pour s’affranchir des normes environnementales et baisser leurs coûts, l’Europe a demandé aux Etats membres un contrôle accru.

Une surveillance qui a un coût. Pour la financer, l’Etat envisage une taxe de 3 euros sur tous les certificats d’immatriculation délivrés chaque année. Soit un prélèvement de 7,5 millions d’euros. « C’est l’une des pistes, nuance une source gouvernementale. Rien n’est encore acté. »

Pouvoir descendre entre deux arrêts de bus. Pour lutter contre le harcèlement sexuel et contre le sentiment d’insécurité, le gouvernement propose de généraliser l’autorisation pour les femmes et les personnes seules à descendre d’un bus quand elles le veulent pour être plus proche de leur destination finale. Un dispositif qui existe déjà à l’étranger, notamment à Montréal, New York, ou Istanbul. En France, de nombreuses expérimentations existent mais seule Nantes (Loire-Atlantique) l’a adopté de manière permanente.

Ce service gratuit, en soirée et pendant une partie de la nuit, serait mis en place selon la volonté de chaque collectivité.

hausse

Publié à 10:37 par fandeloup Tags : rouge france sur mer prix bleu
hausse

Nouvelle hausse du prix des paquets de cigarettes à partir de ce lundi

 Certains paquets de cigarettes verront leur prix de vente augmenter dès le lundi 22 octobre alors que d'autres vont diminuer. Ces ajustements sont à la marge, ils ne modifient pas le prix moyen du paquet qui se stabilise à 7,90 euros.

Deuxième hausse depuis cet été pour le prix du paquet de cigarettes. Après une augmentation légère de 10 à 30 centimes intervenue le 2 juillet, certains paquets augmentent, quand d'autres diminuent. Selon l'arrêté sur homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France (outre-mer exclu), les paquets de 20 cigarettes de Winfield Bleu, Rouge, Rouge Basic et Vert va gagner 20 centimes pour s'établir à 7,90 euros.

Idem pour les Winfield Rouge by Lucky Strike. "Près de la moitié des paquets de 20 cigarettes a toujours un prix égal ou supérieur à 8 euros", détaille le communiqué officiel.

 la hausse des prix a commencé à donner ses premiers effets Les Winfield Rouge Regular font le chemin inverse. Le prix du paquet vaux désormais 7,70 euros, soit 20 centimes de moins qu'auparavant. Tout comme le tabac à rouler Pall Mall (30 grammes), qui passe de 10,50 à 10,30 euros.

la nouvelle stratégie de l'industrie du tabac

Il s'agit de la sixième révision des prix du tabac depuis l'arrivée du gouvernement Macron en mai 2017, après quatre années de stabilité. Pour réduire la consommation de tabac, le gouvernement a prévu un train de hausses successives pour atteindre, d'ici novembre 2020, un prix de 10 euros le paquet de 20 cigarettes. 

exposition

Publié à 17:33 par fandeloup Tags : jardin sur enfants histoire animaux nature place
exposition

Pour la toute première fois de son histoire, le Jardin des Plantes se pare de mille feux et propose une promenade nocturne à la lueur de monumentales structures lumineuses.

Une exposition qui va éclairer la conscience des petits et des grands et qui montre à quel point il est important de préserver notre faune et notre flore. 

VIVEZ UNE EXPÉRIENCE UNIQUE ET FÉÉRIQUE 

Commencez le parcours place Valhubert par des lanternes spectaculaires représentant des créatures disparues il y a 65 millions d’années, découvrez des espèces éteintes ou menacées sous la pression des civilisations humaines, croisez la route d’un requin blanc de 30 mètres de long et entrez dans la Ménagerie, déambulez dans le zoo du Jardin des Plantes métamorphosé et habité par des animaux gigantesques et lumineux... 

Ce festival de lumière insolite est aussi jalonné de spectacles vivants sur le thème de la nature et d’ateliers pour les enfants qui pourront même construire et décorer leur propre lanterne. 

Un show lumineux et poétique à vivre du 16 novembre au 15 janvier (fermeture exceptionnelle le 24 décembre).

Achetez votre billet en avance pour le payer moins cher : - 1 € sur les billets plein tarif ou tarif réduit et - 3 € sur le forfait tribu (voir les conditions dans la rubrique "Tarifs") : http://www.jardindesplantes.net/fr/agenda/evenement/especes-voie-illumination

pour les tout petits

Publié à 17:04 par fandeloup Tags : france monde sur enfants internet message écran
pour les tout petits

«Pas d’écran pour les tout petits» : la nouvelle campagne du CSA

 Être exposé trop tôt aux écrans présente des risques pour les enfants. Le CSA veut alerter dessus. 

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel lance sa nouvelle campagne de sensibilisation aux dangers d’une sur-exposition des enfants aux images. « Pas d’écran avant 3 ans ».

Depuis dix ans, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) n’en finit pas de marteler le message à l’adresse des parents. Une nouvelle campagne sera lancée sur les chaînes et les radios entre vendredi et dimanche. À la clé, le spot officiel, des petits clips ou des reportages.

« Plus que jamais, l’éducation à l’image est nécessaire dans un monde qui se veut aujourd’hui tout numérique », a insisté ce jeudi Carole Bienaimé-Besse, conseillère du CSA chargée de la protection de la jeunesse.

Invitée au siège du CSA, la ministre de la Santé Agnès Buzyn l’a rappelé : « L’exposition des très jeunes enfants aux écrans (télévisions, smartphones, tablettes…) entraîne des risques pour le développement et la santé physique. »

Et la ministre de citer des « conséquences sur le développement du cerveau, l’acquisition du langage et le niveau de concentration », « des problèmes de santé physique, entre troubles du sommeil et de la vision ou obésité liée à la sédentarité ».

Or, en dix ans, les écrans se sont multipliés, jusqu’à cinq par foyer.

« Nous voyons aujourd’hui combien cet enjeu est toujours d’actualité », estime Agnès Buzyn. Or, pour l’heure, les données précises en France sur le temps passé par les tout-petits devant les téléviseurs, ordinateurs et autre téléphone et les effets manquent.

1h46 par jour devant la télé pour les 4-14 ans

Selon une étude de l’Inserm menée sur 13 334 enfants, deux petits de 2 ans sur trois regardent la télévision chaque jour et un sur deux commence avant 18 mois ! La moitié la regarde moins de 30 minutes au quotidien.

Par ailleurs, 20 % utilisent une tablette au moins une fois par semaine « Or, les enfants de moins de 3 ans ont besoin d’interaction. Ils ne peuvent pas comprendre ce qu’est une pomme sur un écran. Et ils ont besoin de faire marcher leurs cinq sens pour se développer », assure Anne-Lise Ducanda, médecin et membre du collectif Surexposition écrans.

On sait d’après Médiamétrie que les enfants de 4 à 14 ans ont passé en moyenne 1h46 par jour devant la télé en 2017, moins qu’en 2016 (1h53) et 2015 (1h58). Un tiers d’entre eux (2,9 millions) consomme les programmes hors téléviseur (en replay, sur internet ou VOD/SVOD).

Entre 6 et 14 ans, ils sont 67 % à utiliser une tablette et 60 % un smartphone. Bientôt une brochure dans les CAF Face à ces nouvelles pratiques, comment sensibiliser les familles ?

Depuis avril, dans le nouveau carnet de santé, un paragraphe est consacré aux recommandations sur l’usage des écrans. De son côté, le CSA vient de concevoir une brochure « Utiliser les écrans ça s’apprend », qui pourrait être bientôt distribuée dans les Caisses d’allocations familiales, les lieux de parentalité, les mairies. En outre, les sages vont élaborer deux chartes, l’une sur l’exposition des enfants à la pornographie et la seconde sur l’influence des écrans en matière de comportements alimentaires.

Enfin, la question de la protection des mineurs sera au cœur des prochains états généraux des nouvelles régulations du numérique prévus le mois prochain et en janvier 2019.

À CHAQUE ÂGE SA PRATIQUE

Les médecins et les sages du CSA sont tous d’accord : quel que soit l’âge de votre enfant, évitez la télévision le matin, pendant les repas en famille, et avant le coucher. Et si possible, ne laissez pas d’écran dans la chambre de votre rejeton.

Voici quelques règles d’or à respecter. De 3 à 8 ans. Privilégiez les programmes pour les enfants et des sessions de visionnage courtes, pas plus de 30 à 40 minutes par jour. Les journaux télévisés et les chaînes d’information sont déconseillés. Aux parents aussi de montrer l’exemple en gérant l’usage de leurs écrans, sans les utiliser lorsqu’ils sont avec leur petit. Après 8 ans. Pas plus d’une heure devant les écrans (télévision, smartphone, ordinateur, tablette) par jour.

La présence d’un adulte est recommandée afin d’expliquer le contexte des images ou les propos qui pourraient heurter l’enfant. « Après six ans, on peut utiliser la méthode des jetons (1 jeton = 1 heure) pour apprendre à l’enfant à gérer son temps devant les écrans sur la semaine », explique Anne-Lise Ducanda. Si votre préado ou votre ado surfe sur internet, convenez d’horaire à respecter.

Expliquez le fonctionnement du Web pour qu’il sache comment protéger ses échanges, parlez-lui du téléchargement, des plagiats, du risque de harcèlement et de tomber sur des images inadaptées.

huile de palme

Publié à 14:45 par fandeloup Tags : travail france sur nuit base
huile de palme

 Le gouvernement impose à l'Assemblée de soutenir l'huile de palme importée par Total

Dans la nuit de jeudi 18 octobre à vendredi, l’Assemblée nationale a maintenu un avantage fiscal pour les biocarburants à base d’huile de palme, le gouvernement étant défavorable à cet amendement adopté en commission.

Le ministre Gerald Darmanin a justifié son refus par « une question sociale » et le sort « de plus de 300 ouvriers » de la bioraffinerie Total de La Mède « qui si vous adoptez cet amendement n’auront plus de travail».

Le ministre a aussi mis en avant le fait que la mesure serait « contraire aux règles de l’OMC » et tombe alors que le Parlement européen prévoit l’interdiction de l’huile de palme pour les biocarburants d’ici 2030.

Avant le rejet des amendements à main levée, des députés de tous bords ont insisté sur le bien-fondé de la disposition et critiqué les « largesses » du gouvernement envers Total.

Bruno Millienne (MoDem) a notamment dit avoir « un peu de mal à concevoir qu’on va donner finalement à Total la primeur par rapport à nos filières françaises », tandis que François-Michel Lambert, ex-LREM membre du nouveau groupe « Libertés et Territoires », a dénoncé « des largesses extraordinaires » pour l’entreprise, Lise Magnier (UDI-Agir) se disant « un peu interloquée ». « Ce que je ne comprends pas c’est qu’au nom de Total (...) on sacrifie toute la filière betterave-sucre », a aussi déploré Jean-Louis Bricout (PS), tandis que Mathilde Panot (LFI) a déploré que l’économie prenne le pas « sur l’intérêt général humain ». Greenpeace a réagi à cette décision dans un communiqué :

« Quelques semaines après la publication du dernier rapport du GIEC, qui pointe l’importance cruciale des forêts tropicales pour la préservation du climat, cette décision dépasse l’entendement. (...) Le bilan de presque un an de travail gouvernemental contre la déforestation importée en France se résume donc pour l’instant à la seule ouverture du site de la Mède qui va augmenter les importations françaises d’huile de palme de près de 64 %. Que l’Elysée, par la voix de Gérald Darmanin, invoque les intérêts du site de la Mède pour justifier le rejet de l’amendement prouve que ce n’est pas Emmanuel Macron qui gouverne la politique industrielle de ce pays, mais des grands groupes sans scrupules, comme Total. (...) Il devient désormais impossible d’accorder une quelconque crédibilité à la parole gouvernementale sur l’environnement. »

fraude

Publié à 09:40 par fandeloup Tags : bande monde france sur chez société place
fraude

Un casse à 55 milliards d'euros : l'énorme fraude fiscale des «CumEx»

Ce scandale a été révélé à la suite d’une enquête réalisée par 19 médias européens

Grâce à des montages, des sommes impressionnantes ont échappé au fisc en Europe. On connaissait les scandales financiers de LuxLeaks, Panama Papers… En matière d’évasion et de fraude fiscale, il faudra désormais retenir les noms «CumCum» et «CumEx».

Un « hold-up » de 55, 2 milliards d'euros réalisé en Allemagne, en France, en Espagne, Italie, aux Pays-Bas, au Danemark, en Belgique, en Autriche, en Finlande, en Norvège ou encore en Suisse.

Une enquête, menée conjointement par 19 médias dont Le Monde, a révélé que des pratiques mêlant évasion et fraude fiscale étaient bien rodées chez certains investisseurs.

Deux mécanismes ont été mis en œuvre. Le premier est une pratique d’optimisation fiscale baptisée « Cum Cum » qui permet de jouer sur la fiscalité dans les différents pays selon que l’on soit un investisseur national ou étranger. Pour faire simple dans un pays, les investisseurs étrangers sont davantage ,taxés que les investisseurs nationaux sur les dividendes qu’ils perçoivent.

Pour y échapper, ces investisseurs étrangers revendaient juste avant le versement des dividendes leurs titres à des banques dans des pays qui bénéficient de conventions fiscales avec le pays dont est originaire l’entreprise. Par exemple, les actionnaires de Dubaï aux Emirats Arabes Unis ne payent pas de taxes sur les dividendes pour les entreprises françaises.

Une fois cette opération effectuée, dans un laps de temps très court, l’investisseur initial pouvait racheter ses titres sans payer cette fiscalité sur les dividendes.

Un tour de passe-passe qui aurait coûté près 46 milliards d'euros aux administrations fiscales en Europe entre 2001 et 2017 : 24,6 milliards d’euros à l’Allemagne, 17 milliards d’euros à la France ou encore 4,5 milliards d’euros à l’Italie,…

A vrai dire, cette technique a profité d’une faille des systèmes fiscaux européens et s’inscrit donc à la « limite de la légalité » en raison des conventions fiscales établies entre les différents pays.

Des sommes extorquées au fisc grâce au «CumEx» En revanche, une autre pratique clairement frauduleuse, baptisée « CumEx », a été mise en place par un avocat allemand, Hanno Berger. Il est aujourd’hui visé par des enquêtes pénales et est dans l’attente d’un procès. Là, le schéma consiste aussi à acheter et revendre des actions autour du jour de versement du dividende, mais l’idée est de brouiller les pistes pour que les administrations fiscales ne parviennent pas à retrouver le propriétaire des titres au moment du versement des dividendes.

Cette manipulation, qui nécessite l’entente de plusieurs investisseurs, fonds d’investissement, traders, avocats fiscalistes pour opérer en bande organisée permettait ensuite dans certains pays de revendiquer plusieurs fois le même crédit d’impôt sur les bénéfices attachés au dividende. En France, depuis 2005, ce dispositif de remboursement d’impôt n’existe plus.

C’est pourquoi, cette fraude dans l’hexagone serait limitée. Néanmoins, selon cette enquête, une cinquantaine d’institutions financières parmi les plus grandes de la planète y auraient participé. À commencer par la BNP Paribas, la Société générale et le Crédit agricole.

Le Monde a précisé que si la BNP n’a pas souhaité commenter « en raison de l’instruction judiciaire en cours », les deux autres ont démenti avoir participé à « des opérations illicites ». Un avocat à l’origine de ces montages Le pot aux roses a été découvert par une inspectrice des impôts qui reçoit une demande de remboursement d’impôts adressée au fisc par un fonds de pension, comme il en arrive tous les jours à l’Office fédéral des impôts pour les acheteurs d’actions cotées en bourse.

Le fonds réclame plus de 50 millions d'euros pour un très grand nombre d’achats et de ventes d’actions effectuées dans des temps records, autour du jour où ces actions libèrent leurs dividendes. Mais l’inspectrice est intriguée par ce fonds qui n’a en réalité qu’un seul bénéficiaire, un Américain domicilié dans le New Jersey. C’est elle qui donnera l’alerte.

En remontant le fil, les enquêteurs vont retrouver celui qui semble être le cerveau de cette fraude. Ancien haut fonctionnaire du fisc, Hanno Berger qui s’est reconverti en avocat d’affaires. Nous sommes en 2006 ou 2007. C’est là qu’il va élaborer sa stratégie en utilisant les crédits d’impôts qui résultent du versement des dividendes d’actions cotées en bourse. Grâce à son plan et des mécanismes compliqués, la taxe sur les dividendes qui a été payée une fois sera en réalité récupérée plusieurs fois.

Pire, il arrive que cet impôt soit récupéré sans même avoir été payé. Les montages seront si complexes que le fisc n’y voit que du feu. Hanno Berger va rapidement « recruter » des volontaires dans sa clientèle de banques et des grandes fortunes. Autour de Hanno Berger, un noyau dur de spécialistes se structure avec leurs propres structures.

Ces derniers évoluent entre la City de Londres et Francfort et se retrouvent en secret pour élaborer leurs montages dans un restaurant indien chic de Londres, The Cinnamon Club. Ces opérations vont générer des centaines de millions d’euros alors que la crise de 2008 plonge une partie de la planète en récession. Il faudra attendre 2012 pour que l’Allemagne trouve une parade contre ce « CumEx » et ouvre une enquête. Les premières mises en examen vont tomber en mai 2018, dont celles de Hanno Berger.

Cette fraude aurait coûté 7,2 milliards d’euros à l’Allemagne, 1,7 milliard au Danemark et 201 millions d’euros à la Belgique.

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Publié à 16:14 par fandeloup Tags : vie france sur amis société mort animaux nature animal chien
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La SPA va porter plainte après qu'un chien de garde a été abattu par la police municipale à l'Isle-d'Abeau (Isère)

L'association de défense des animaux a annoncé son intention de porter plainte auprès du parquet de Vienne (Isère) pour atteinte volontaire à la vie d'un animal.

La Société protectrice des animaux a prévu de déposer une plainte pour atteinte volontaire à la vie d'un animal après que deux policiers municipaux ont tiré à 4 reprises sur un american staff, un chien de seconde catégorie, à l'Isle-d'Abeau mercredi soir.

Jusqu'ici, l'affaire n'avait fait l'objet d'aucune procédure pénale. Mercredi, un peu avant 19 heures, un chien nommé Arkane est mort après que deux agents de la police municipale de l'Isle-d'Abeau, dans l'Isère, ont ouvert le feu sur l'animal qu'ils ont décrit comme "agressif" - version contredite par des témoins de la scène.

La SPA a annoncé son intention de porter plainte pour atteinte volontaire à la vie d'un animal, tandis que la Fondation 30 millions d'amis a ouvert une enquête. Dans le code pénal, "le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité" est puni d'une amende qui peut aller jusqu'à 1 524,5 €, et 3 049 € en cas de récidive. "La séquence a de quoi choquer", estime l'association.

Pour le moment, l'organisation "souhaite faire toute la lumière sur cette affaire avant de se prononcer" et mener une enquête préalable, comme elle le fait régulièrement pour ce type d'affaire. Ses responsables se réservent le droit de se constituer partie civile aux côtés de la Société protectrice des animaux.

Une réponse aux appels des internautes Depuis la publication de la scène, filmée par un passant, des milliers de messages de soutien aux propriétaires ou de haine envers les policiers se sont déversés sur les réseaux sociaux. Menaces de morts, messages d'insultes, un hashtag #Jesuisarkane circule même sur Twitter. Parmi les très nombreux commentaires, certains, plus modérés, enjoignaient les associations de défense de la nature et des animaux à s'engager dans cette affaire. Une pétition, ouverte par des internautes, appelait à sanctionner les policiers municipaux concernés.

La mairie a annoncé qu'elle n'en tiendrait pas compte et a fait part du "soutien total" qu'elle porte à ses agents, qui ont par ailleurs été maintenus à leur poste.

Chien abattu par la police de l'Isle-d'Abeau (Isère) : la mairie porte plainte après les menaces et les insultes reçues Chien abattu par la police de l'Isle-d'Abeau (Isère) :

D'après le parquet de Vienne (Isère), la ville de l'Isle-d'Abeau a d'ores et déjà porté plainte pour outrage contre l'auteur de la vidéo, dans laquelle il insulte explicitement les forces de l'ordre, et pour les menaces de mort reçues par ses agents à la suite de la diffusion de ces images.