Métiers d'autrefois ... Le bouilleur de cru !

Un bouilleur de cru est une personne habilitée à produire ses propres eaux-de-vie. ce n'est pas une profession mais un statut qui découle du statut de propriéta...

Virement instantané réglementation

Réglementation européenne relative aux virements instantanés le règlement (ue) 2024/886 du parlement européen et du conseil du 13 mars 2024 modifiant les règlem...

Courtier regroupement de credits, nouvelle reglementation

  le législateur a voulu encadrer la pratique de l'intermédiaire en opérations de banques et pour ce faire, depuis début 2012, plusieurs décrets sont venus défi...

Projet de réforme des IOBSP pour septembre !

Les professions dites "réglementées" doivent faire fin septembre l'objet d'un projet de loi visant à les libéraliser.   la direction générale du trésor pourrait...

Réglementation IOBSP : Les dates clés des obligations

  le nouveau cadre réglementaire applicable aux iobsp à compter du 1 janvier 2013 est issu de plusieurs arrêtés, dont ci-dessous, leur chronologie.   juillet 20...

Frais bancaires : Pas de réglementation

Le coût des frais bancaires n'est pas réglementé, sauf pour les frais relatifs aux incidents de paiement, tels les frais de rejets ou les commissions d'interven...

LE PARLEMENT EUROPÉEN VEUT ÉLIMINER LE TRAFIC D'ANIMAUX

Sur son site internet, le parlement européen appelle à éliminer le trafic d'espèces sauvages d'ici 2025. texte que nous reprenons ici. vous trouverez le texte d...

OISEAUX - numéro 973 - OISEAUX DE GUYANE

973 ?????? c'est le numéro d'un département français :loin très loin !!! attention à la protection des oiseaux en provenance de ce département français. l'autor...

OISEAUX - Dendrocygne fauve - Fulvous Whistling-duck

Certains oiseaux sont protégés,leurs détentions est réglementée. renseignez-vous auprès de la dsv son nom scientifique est  dendrocygna bicolor english version ...

LISTE DES OISEAUX DE GUYANE - BIRDS OF FRENCH GUIANAS

Il existe 667 espèces d'oiseaux répertoriés en guyane française. vous les trouverez sur le site oiseaux.net dont le lien est ici elles ont un statut spécial rég...

Réglementation de l'IA et comportement des entreprises

à mesure que l'intelligence artificielle se généralisera et que ses performances s'amélioreront, elle aura probablement des conséquences importantes à long term...

OISEAUX - La loi ?????

Dans ce chapitre ,nous vous parlerons des droits de détention.... convention de washington,guyane,faune européenne ????? si vous faites l'acquisition d'un oisea...

OISEAUX -Commerce ????

Je commente ?? ou pas ?? on va rester en paix pour ce weekend ..... ...

OISEAUX - Autre continent .... même punition !!

désolé pour les non anglophones !! ...

Liste des oiseaux domestiques

J.o n° 233 du 7 octobre 2006 page 14920 texte n° 45 décrets, arrêtés, circulaires textes généraux ministère de l’écologie et du développement durable arrêté du ...

REGGIO 2016 : GRIS DU GABON - GREY PARROT -

Photo souvenir de reggio cuvée 2016. on y trouve toujours de tout. ici des gris du gabon. on l'appelle aussi perroquet jaco.  on se référera aux évolutions régl...

OISEAUX - Importation.....c'est fini

Le 12 janvier 2007, la commission européenne vote la mise en place d’un nouveau règlement visant à empêcher toute importation d’oiseaux exotiques sauvages qui e...

OISEAUX - CITES : COMMUNIQUÉ DU SECRÉTARIAT

Voici un communiqué du secrétariat de la cites : "par un communiqué du 27 aout 2007, le secrétariat de la cites met en garde les éleveurs contre la recrudescenc...

OISEAUX - Arrêté guyane ........La réponse du MEDD

On a tout dit sur ce fameux arrêté !!! on a même influencé les gens à ne pas déposer de demande d'autorisation de détention ... sous quel prétexte ???? pour que...

OISEAUX - Le temps des comptes !!

On vous en a parlé il y a quelques mois ... petit rappel : [url]http://lesoiseauxdufaucigny.centerblog.net/2791932-cde-editorial-octobre-2007[/url] eh ben c'est...

RÉGLEMENTATION : DÉTENTION DE RAPACES : RÉPONSE À TOM

Http://www.developpement-durable.gouv.fr/le-cas-particulier-de-la-detention.html cliquez sur le lien pour l'ouvrir dans une autre fenêtre. tom nous interroge su...

RÉGLEMENTATION DU PERROQUET JACO - GREY PARROT

L'évolution de la réglementation concernant le gris du gabon suscite quelques interrogations chez les détenteurs de cet oiseau. nous avons déjà apporté quelques...

RÉGLEMENTATION : GRIS DU GABON: PETITES PRÉCISIONS

Question posée par "clinieu" quant à la détention et l'élevage du gris du gabon : "bonjour à tous,si l’on détient un couple de gris du gabon déclarés, peut-on l...

FICHIER I-FAP : INSCRIPTION DES OISEAUX

a lire avec  attention ne concerne que la france. nous avions abordé  ici  le sujet du fichier i-fap, le 14 juin dernier. voici quelques précisions communiquée...

L'UOF PREND EN CHARGE L'I-FAP POUR CERTAINES ESPÈCES

Afin d'aider les éleveurs domiciliés en france d'espèces devenant rares en élevage, l'uof (union ornithologique de france) a pris des mesures d'accompagnement. ...

LÉGISLATION SUR LA DÉTENTION DES OISEAUX

Expliquer, informer c'est notre rôle quotidien !!!!! alors rappel certains diront encore ???? ben oui !!! les messages de nos lecteurs me le prouvent tous les j...

COMMENT RÉGULARISER LA DÉTENTION DE VOTRE GRIS DU GABON?

 nous avions déjà abordé ici l’évolution réglementaire relative à la détention du perroquet gris du gabon –psittacus erithacus -. il nous parait utile de commun...

Covid 19 (17)

Reçu aujourd'hui de la pmi, les dernières du 15/12/21 ! un tableau récapitulatif très clair à la fin que je partage pour informer mes parents-employeurs notamme...

Une règlementation de la publicité

Le wall street journal a rapporté hier que l'association of national advertisers (ana) - une association professionnelle de l'industrie - pousse la federal trad...

Confinement - Covid19 - Le jogging à Paris

Le jogging à paris désormais réglementé #restezchezvous #confinement ...

Soirée "Ciné Plein air" : réglementation

Afin de permettre la préparation et le bon déroulement de la soirée "ciné plein air", le stationnement de tous véhicules sera interdit sur le parking près de la...

Bienvenu au pays de l'hyper réglementation

Bientôt une carte grise obligatoire pour les vélos ?faire un don à erick bernard afin qu'il continue de vous divertirmerci d'avance https://www.paypal.me/erickb...

encore une reglementation !

requiem pour la yamaha vmax et xjr 1300, les honda deauville et paneuropean, la suzuki bandit 650 mais aussi pour le peugeot vogue, descendant du mythique 103…...

Chèques : la validité bientôt réduite en France

    à partir du 1er juillet 2017, les chèques ne deviendront valables que pour 6 mois seulement, contre un an. ce sont les députés de l’assemblée nationale qui ...

Martin, le martinet noir

Le martinet noirsouvent confondu avec l'hirondelle, le martinet noir est aisément reconnaissable à son plumage sombre et à ses longues ailes effilées tenues en ...

SUISSE : «La guerre contre la drogue a échoué»

Une dépénalisation permettrait un meilleur contrôle des substances en circulation, ce qui réduirait les risques pour la santé des consommateurs, selon le texte ...

Micro station d épuration agréée en France

Micro station d’épuration agréée en france – nouvelles normes fosse septique et assainissement dernière mise à jour - 22/12/2013 nouvelle site web comprehensif ...

Règlementation dans les espaces naturels

M. pierre lang attire l'attention de mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les infractions liées à la circulatio...

Normes assainissement non collectif 2012, L'arrosage

Normes assainissement non collectif 2012, l'arrosage avec l'eau traité autorisé les rejets liquides d’un assainissement non collectif ou collectif traitées sont...

Maroc : Réglementation annuelle de la pêche 2013

A r r ê t e   portant réglementation annuelle de la pêche dans les eaux continentales et fixant les réserves de pêche pendant la saison 2012-2013   le haut comm...

AIDEZ LES VEAUX PARQUES SUR UN BATEAU EN EGYPTE

Une estimation donne 32 000 veaux bloqués à bord de navires durant 6 semaines dans un port égyptien, après son arrivé de l'australie. le ministère de l'agricult...

PARC NATIONAL DE BANFF

Parc national de banff tourisme le parc national de banff est la destination touristique la plus fréquentée de l'alberta et l'un des parcs nationaux le plus vis...

reglementation des pneus

Réglementation. depuis le 1er janvier 1995 l'article r59 du code de la route est complété par l'arrété du 24/10/94 qui prévoit no...