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Nicolas Fouquet : Le procès

Nicolas Fouquet : Le procès

 

Les raisons de la chute

 

Lorsque Mazarin meurt en mars 1661, la faveur de Fouquet semble à son comble : il contrôle le Conseil privé du souverain, qui le charge de créer un Conseil du commerce et lui confie plusieurs missions de diplomatie secrète.

 

Cependant, les critiques de Colbert et l'avertissement de Mazarin, sur son lit de mort, à propos de Fouquet jouent en sa défaveur : Louis XIV se méfie de plus en plus d'un ministre jugé trop ambitieux. Contrairement à une idée reçue, la fête extravagante de Vaux n'est pas la cause de l'arrestation de Fouquet : la décision du renvoi, de l'aveu même du roi, fut prise auparavant, le 4 mai.

 

Elle s'explique principalement par la crainte du cardinal et de Colbert qui voient ses places fortes qu'il fait bâtir sur les côtes comme une menace : il a fait débarquer des hommes et de nombreux canons sur l'île d'Yeu. Aussi, Fouquet, populaire, possède un immense réseau de clientèle dans le royaume et se présente comme un fervent soutien des partis dévots, que Colbert suspecte d'avoir attenté à la vie du roi le 29 juin 1658 à Calais, par empoisonnement.

 

Le parti dévot est absolument opposé à l'alliance avec l'Angleterre, jugée hérétique. Le roi, probablement empoisonné, entouré de ses médecins, réussit à vomir et survit alors que « l'après-Louis XIV » était évoqué. Colbert aussi avait prévenu le cardinal dès 1658 d'une possible tentative d'empoisonnement à l'encontre du roi. Ce même réseau de clientèle, fidèle à Fouquet, est impliqué dans l'affaire des poisons qui éclabousse jusqu'à Madame de Montespan ; mais joue aussi le fait que Louis XIV a l'impression d'être joué par Fouquet : après lui avoir promis de revenir à une gestion plus saine de ses finances, le surintendant est retombé dans ses anciennes pratiques. La résolution du roi se durcit, quand Colbert lui remet les rapports de son cousin, Colbert de Terron, sur les fortifications et l'armement de Belle-Île.

 

Deux éléments font obstacle à la chute du surintendant : par sa charge de procureur général, Fouquet n'est justiciable que devant le Parlement, qu'il contrôle. Ensuite, le surintendant jouit de la faveur d'Anne d'Autriche. Colbert y pare méthodiquement : d'abord, il s'arrange pour que Fouquet propose spontanément au roi de vendre sa charge pour lui en remettre le produit. Ensuite, il gagne à sa cause la duchesse de Chevreuse, proche amie de la reine-mère. Fouquet, informé de ces menées, ne les comprend pas et accumule les maladresses.

 

L'arrestation

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Buste en plâtre de Nicolas Fouquet, à Vaux-le-Vicomte.

Lors du séjour de la cour à Nantes pour les états de Bretagne, Louis XIV ordonne le 5 septembre 1661 à d'Artagnan d'arrêter le surintendant pour malversations.

Visiblement surpris, Fouquet offre de faire remettre Belle-Île au roi et parvient à faire prévenir ses proches, qui n'utilisent pas ce répit pour détruire ses documents les plus compromettants.

Hugues de Lionne, son ami, demande au roi de partager la disgrâce du surintendant, mais Louis XIV refuse. Belle-Île se rend sans résistance aux troupes royales.

Les scellés sont posés sur toutes les résidences de Fouquet, et celles de ses clients. Mme Fouquet est exilée à Limoges, ses frères Louis et François confinés dans leurs diocèses. Gilles est déchu de sa charge de premier écuyer, et même Basile doit s'exiler en Guyenne.

 

L'instruction

 

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Le chancelier Séguier, principal accusateur de Fouquet, par Gérard-Léonard Hérard, musée du Louvre.

Le 7 septembre, Fouquet est transféré au château d'Angers. Les perquisitions commencent, en présence de Colbert, pourtant simple particulier, sans rôle dans l'instruction.

 

Tout au long des recherches, Colbert fait porter au roi, en toute irrégularité, des pièces inventoriées, dont certaines sont conservées et certaines rendues après quelques jours. Colbert fait également analyser tous les comptes et tous les registres financiers saisis, afin d'y chercher des éléments de preuve contre Fouquet. Derrière un miroir, à Saint-Mandé, on découvre le « plan de défense » de Fouquet : il s'agit d'instructions en cas de crise, rédigées par Fouquet lui-même en 1657, à une époque, où il croit que Mazarin a juré sa perte. Le mémoire prévoit qu'en cas d'emprisonnement et de mise au secret de Fouquet, les gouverneurs qui comptent parmi ses amis s'enferment dans leur citadelle et menacent d'entrer en dissidence pour obtenir sa libération — « projets de révolte qui eussent mérité la mort si le ridicule n'en avait adouci le crime », note l'abbé de Choisy. Indiscutablement factieux, ce plan est effectivement inachevé, lacunaire et tout à fait irréaliste. On relève également un engagement pris par les adjudicataires des gabelles de verser une pension annuelle de 120 000 livres à un bénéficiaire dont le nom est laissé en blanc : il s'agit clairement d'un pot-de-vin.

 

Par la suite, Fouquet accusera Colbert d'avoir fait placer chez lui un document issu des papiers de Mazarin : de fait, le papier n'est pas mentionné dans un premier procès-verbal établi avant la visite de Colbert, et n'est trouvé qu'après une visite minutieuse des lieux par ce dernier.

 

Le 12 septembre, Louis XIV supprime la surintendance, la remplaçant par un Conseil royal des finances. Colbert prend le poste de Fouquet au Conseil d'en haut, avec rang de ministre. Relevant d'une forme parfaitement légale de justice retenue du roi, ce dernier a institué une juridiction d'exception par édit royal de novembre 1661 « portant création et établissement d’une chambre de justice, pour la recherche des abus et malversations commises dans les finances de Sa Majesté depuis l’année 1635 »53, chambre de justice constituée le 15 et présidée par le chancelier Séguier avec pour adjoint Guillaume de Lamoignon. Elle est composée de magistrats de la Cour des aides et de la Chambre des comptes. Le 1er décembre, Fouquet est transféré au château d'Amboise ; la population l'injurie sur son passage.

 

L'instruction du procès de Fouquet est ouverte le 3 mars 1662. Dès lors, la procédure s'embourbe. Les interrogatoires débutent le 4 mars, alors que Fouquet n'a pas connaissance des pièces saisies et qu'aucun acte de procédure ne lui a été notifié. En mai, il est inculpé. Le 6 juillet, un arrêt du Conseil d'en haut lui interdit de se pourvoir devant le Parlement, malgré sa qualité d'ancien procureur général. Il n'est pas confronté aux témoins avant le 18 juillet, et on ne lui accorde un conseil que le 7 septembre. Le 18 octobre marque une étape importante du procès : la cour rend un arrêt d'appointement, qui impose que la procédure se déroule désormais par écrit.

 

À partir de novembre 1662 commence une procédure écrite qui dure deux ans. Le président désigne une liste de rapporteurs. Mme de Maupeou, qui agit pour le compte de son fils, en récuse deux, comme elle en a le droit. Louis XIV réplique qu'il avait choisi précisément ces deux magistrats, et refuse toute modification. Le 10 décembre, Colbert fait remplacer Lamoignon, jugé trop favorable à l'accusé, et lui substitue Pierre Séguier, dont la haine pour l'ancien surintendant est notoire.

 

Enfin, le 3 mars 1663, la cour accepte de communiquer à Fouquet les pièces de son choix, et consent à n'utiliser que celles qu'il aurait étudiées. Pendant ce temps, plusieurs des complices de Fouquet ont été jugés et condamnés. Ainsi, Jean Hérault de Gourville est condamné à mort par contumace pour « péculat » et lèse-majesté. La marquise du Plessis-Bellière, probablement la meilleure amie de Fouquet, est emprisonnée.

 

Pendant ce temps, plusieurs amis du prisonnier publient des libelles en sa faveur. Pellisson, embastillé, publie en cachette un Discours au roi par un de ses fidèles sujets sur le procès de M. Fouquet dont Louis XIV prend connaissance.

 

La Fontaine écrit et fait circuler, sans nom d'auteur, une Élégie aux Nymphes de Vaux, poème dédié à « M. F. » faisant appel à la clémence du roi, ce qui lui vaut la suppression de sa pension par Colbert.Colbert fait pourchasser les auteurs et les colporteurs de gazettes.

 

Le 14 novembre 1664, Fouquet est amené à la chambre de justice dans l'Arsenal, pour être interrogé sur la sellette. Il se défend avec acharnement au cours de cette procédure orale.

 

Les crimes reprochés

 

Les deux crimes reprochés sont le péculat (détournement de fonds publics par un comptable public) et la lèse-majesté, passibles tous deux de la peine de mort.

 

Le péculat

 

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Jean-Baptiste Colbert, grand rival de Fouquet, par Coysevox.

Les chefs d'accusation peuvent être regroupés comme suit :

réception de pensions sur les fermes mises en adjudication ;

acquisition de droits sur le roi par l'utilisation de divers prête-noms ;

réassignation de vieux billets surannés ;

octroi d'avances à l'État en cumul avec une fonction d'ordonnateur des fonds, afin d'en tirer bénéfice.

 

L'accusation appuie son argumentation sur deux types de preuves : d'abord, l'opulence de Fouquet et ses nombreuses acquisitions, ensuite, le témoignage de plusieurs manieurs d'argent ainsi que les papiers trouvés durant les perquisitions.

 

Sur le premier point, l'accusation soutient la pauvreté de Fouquet avant d'entrer dans les affaires : à preuve, il a dû emprunter les 450 000 livres de sa charge de procureur général. Elle met également en avant les dépenses importantes engagées pour Vaux.

 

L'accusation pointe ensuite son immense fortune actuelle, sur la base des 38 comptes découverts chez son commis : entre février 1653 et la fin 1656, Fouquet a reçu 23 millions de livres. Sur ce montant, 3,3 millions proviennent de ses gages et appointements, le reste étant constitué de billets de l'Épargne, d'ordonnances de comptant et de sommes reçues des gens d'affaires. Pour l'accusation, cela prouve que Fouquet confond les recettes destinées à l'État et ses revenus personnels.

 

De manière surprenante, et malgré les demandes de Fouquet, les magistrats ne dressent aucun état des biens de l'accusé, qui aurait permis de trancher la question. En effet, Fouquet de son côté nie sa prétendue pauvreté au moment d'entrer en fonction comme sa richesse actuelle. Tout au long de la procédure, il se défend habilement, profitant d'une insuffisante culture financière du chancelier Séguier. Il se montre évasif sur les questions les plus épineuses pour lui, comme celle des droits d'octroi, et exploite les faiblesses de l'accusation comme la complexité du dossier.

 

Sur le fond, Daniel Dessert donne raison au surintendant. Il juge que les différents chiffres produits à charge sont « divers, contradictoires, en un mot discutables » et devant être maniés avec précaution. Pour lui, ils témoignent davantage de la circulation des effets et de l'argent entre les mains de Fouquet et de ses collaborateurs que de l'ampleur de la fortune de ce dernier, et donc des détournements qu'il aurait commis. Sur la base des actes notariés existants, des papiers du procès et des pièces relatives au règlement de la succession, il estime la fortune de Fouquet lors de son arrestation à 15,4 millions de livres d'actif et 15,5 millions de passif, soit un solde négatif de 89 000 livres. Fouquet n'aurait donc pas gagné à être surintendant. De plus, Fouquet n'aurait pas volé son argent au roi : toutes ses acquisitions seraient payées ou en cours de paiement avec l'argent de son couple. Il conclut que « l'ensemble du dossier, pièces à conviction et interrogatoires, ne permet pas de prouver un quelconque manquement de Fouquet. »

 

Jean-Christian Petitfils se montre plus réservé. Sa propre estimation de l'état des biens de Fouquet fait ressortir un actif de 18 millions de livres et un passif de 16,2 millions, soit un solde positif de 1,8 million. Il met également l'accent sur le compte de résultat et notamment l'importance des dépenses, ainsi que sur le désordre de la comptabilité de Fouquet. Si « rien ne démontre qu'il ait puisé directement dans les caisses du Trésor (…) il est difficile d'admettre qu'au milieu de cette orgie de faux et de concussion, Fouquet soit resté blanc comme neige. » Comme beaucoup de ses contemporains, Fouquet se serait donc bel et bien enrichi en se comportant comme banquier, financier et traitant vis-à-vis de l'État, alors même qu'il était en même temps ordonnateur des fonds.

 

La lèse-majesté

L'accusation, assez ténue,

se fonde essentiellement sur le plan de défense de Saint-Mandé, lequel n'était pas connu au moment de l'arrestation : on reproche à Fouquet d'avoir fomenté un plan de rébellion en bonne et due forme, en corrompant des gouverneurs de place et des officiers, en fortifiant certaines de ses terres, en constituant une flotte de vaisseaux armés en guerre et en tentant d'enrôler dans son parti la Compagnie de Jésus.
 

Au pied du mur, Fouquet invoque un mouvement de folie et dénie tout caractère sérieux au contenu du plan. Pour lui, son seul crime est de ne pas avoir brûlé ce papier aussitôt rédigé. Pourtant le plan de Saint-Mandé est modifié par Fouquet plusieurs fois après sa rédaction initiale en 1657 (1658 et 1659). Ce qui rend peu crédible sa défense basée sur une folie due à la fièvre. Il conclut en retournant la politesse à son accusateur, Séguier, dont le comportement pendant la Fronde n'avait pas été exempt de tout reproche, et surtout dont le gendre, le duc de Sully, avait ouvert aux Espagnols les portes de Mantes, dont il avait le gouvernement.

 

Si le plan de Saint-Mandé n'est pas connu lors de l'arrestation, de fortes présomptions pèsent sur Fouquet depuis la fortification de ses places fortes, en plus des liens qui l'unissent aux milieux dévots, plus proches des Rois catholiques et de la maison des Habsbourg que des rois très-chrétiens (qui eux sont proches des pays protestants et du Grand Turc). Le procès est surtout un procès politique mené en sous-main par les ministres de Louis XIV, notamment Colbert et Le Tellier.

 

Le jugement

 

Après trois ans d'audience, pendant lesquels les avocats de Fouquet ont produit plus de dix volumes in-folio de mémoires en défense, la Chambre de justice reconnaît, le 21 décembre 1664, Nicolas Fouquet coupable de péculat, crime pour lequel les ordonnances prévoient la mort. Mais sur les vingt-deux magistrats, seuls neuf opinèrent pour la mort, et Fouquet est condamné à la peine de confiscation de tous ses biens et de bannissement hors du royaume. Cette indulgence, toute relative, est peut-être une déception pour Colbert qui a consacré trois ans d'efforts à cette affaire. Le marquis de Sourches note dans ses Mémoires que la nouvelle est reçue « avec une joie extrême, même par les plus petites gens des boutiques. »

 

Pour la plupart des contemporains, le verdict et la liesse populaire conséquente sont dues à un procès inique. L'abbé de Choisy note ainsi : « la manière dont on s’y prit pour le perdre ramena les cœurs dans son parti. Il était coupable mais, à force de le poursuivre contre les formes, on irrita les juges en sa faveur, et son innocence prétendue fut un effet de la colère aveugle et précipitée de ses ennemis. » De même, Voltaire, tout en reconnaissant que Fouquet a « dissipé les finances de l'État et (…) en a usé comme des siennes propres », explique cette sentence clémente par « l'irrégularité des procédures faites contre [Fouquet], la longueur de son procès, l'acharnement odieux du chancelier Séguier contre lui, le temps qui éteint l'envie publique et qui inspire la compassion pour les malheureux, enfin les sollicitations toujours plus vives en faveur d'un infortuné que les manœuvres pour le perdre ne sont pressantes. »

 

Louis XIV change, en usant de son droit de grâce, la sentence en détention perpétuelle à Pignerol, place forte royale située dans les Alpes, le roi ne pouvant pas prendre le risque de laisser Fouquet, qui garde toute son influence, se réfugier dans une cour ennemie. Il disgracie également les juges, dont Olivier Le Fèvre d'Ormesson72et Pierre de Roquesante, qui n'ont pas appliqué ses volontés dans cette affaire. Les riches amis financiers de Fouquet sont poursuivis par la même chambre de justice, qui siège jusqu'en 1669. Les nobles ne sont pas inquiétés.

 

L'internement à vie à la forteresse de Pignerol

Fouquet est emprisonné dans deux pièces du donjon de la forteresse de Pignerol commandée par Bénigne Dauvergne de Saint-Mars. On lui adjoint deux valets, Champagne et La Rivière, puis on les lui retire. Louis XIV libéralise ses conditions de détention à partir de 1677, il peut désormais se promener dans l'enceinte du donjon, recevoir la visite de sa famille ou de ses amis. Le roi envisage de libérer le vieil homme malade et usé lorsque Fouquet meurt officiellement à la forteresse le 23 mars 1680, peu après l'affaire des poisons qui touche une partie des amis de l'ancien surintendant (dont la veuve du marquis d'Assérac). Il meurt sous les yeux de son fils, le comte de Vaux, qui se trouve là en visite. La mort est due à une crise d'apoplexie et fait suite à une longue maladie. Aucun acte de décès n'est établi, mais une ordonnance énumère les frais entraînés par la maladie puis les funérailles de Fouquet. Au reste, la famille ne conteste pas les circonstances du décès ; aucune autopsie n'est donc pratiquée.

 

Le corps de Fouquet est déposé dans l'église Sainte-Claire de Pignerol, comme c'est la coutume pour les défunts anciens prisonniers de la forteresse. Il sera par la suite transféré dans la chapelle Fouquet du couvent de la Visitation-Sainte-Marie, à Paris (actuel temple protestant du Marais, rue Saint-Antoine).

 

Cependant, plusieurs sources jettent le trouble sur ce récit des événements. Gourville affirme dans ses Mémoires que Fouquet a été libéré peu de temps avant de mourir. D'après Voltaire, qui écrit des années après les évènements, cette thèse serait confirmée par la comtesse de Vaux, belle-fille de Fouquet. Il faut noter que celle-ci a épousé le comte de Vaux en 1687, sept ans après la mort de Fouquet.

 

Robert Challes rapporte dans ses Mémoires une hypothèse que lui aurait confiée le premier commis de Colbert : relâché à la suite de l'intercession de la dauphine, Fouquet serait mort à Chalon-sur-Saône, possiblement d'une indigestion. Il est le premier à mentionner un éventuel empoisonnement. Malgré son niveau de détail, l'hypothèse telle que rapportée par Challes est peu vraisemblable.

 

Enfin, il faut mentionner un ajout autographe de Louvois à la fin d'une lettre adressée à Saint-Mars, geôlier de Fouquet : « Mandez-moi comment il est possible que le nommé Eustache ait fait ce que vous m'avez envoyé, et où il a pris les drogues nécessaires pour le faire, ne pouvant croire que vous les lui ayez fournies. » Le «dénommé Eustache» est Eustache Dauger, un autre prisonnier de Pignerol, bien plus célèbre que Fouquet puisque c'est le nom que donne Louvois au masque de fer dans sa correspondance avec Saint-Mars.

 

Le texte sibyllin de Louvois laisse penser à un empoisonnement mais, si Dauger a bien eu la possibilité matérielle de le faire, on ne lui reconnaît aucun mobile. Petitfils suppose que les « drogues » dont il est question ont servi à élaborer de l'encre sympathique et conclut que Fouquet est mort de mort naturelle. Dessert, tout en jugeant « plausible » l'empoisonnement, souligne également l'absence de mobile, et écarte comme « matériellement impossible » l'idée que Colbert puisse en être à l'origine.

 

Sa haute position sociale au moment de son arrestation, et donc les nombreux secrets qu'il était censé connaître, l'acharnement du roi, qui brisa la sentence des juges, font que certains auteurs, comme Paul Lacroix, ont mêlé le sort de Fouquet à celui de l'homme au masque de fer, thèse sans fondements historiques. Il reste que dans ses mémoires, l'abbé Dubois, confident du Régent, fait état d'un entretien de ce dernier avec Louis XIV, peu avant sa mort, qui lui aurait dit que le Masque de fer était Fouquet, laissant entendre qu'il aurait soupçonné la reine (Anne d'Autriche ou Marie-Thérèse ?) d'avoir eu une liaison avec lui.

 

Dans l’essai historique Le Secret du Masque de fer (1973), Marcel Pagnol, qui identifie le fameux prisonnier au frère jumeau de Louis XIV, développe une thèse selon laquelle Fouquet fut empoisonné par Saint-Mars à Pignerol, sur ordre de Louis XIV relayé par Louvois. Pagnol cite également la lettre de Louvois, mais réfute la thèse selon laquelle Fouquet aurait été empoisonné par Dauger, estimant notamment que ce dernier n’aurait pu se procurer « les drogues nécessaires ».

 



Liens externes                                                  
 

https://fr.wikipedia.org/wiki/Nicolas_Fouquet

 
     
     
Notes et références                                                    
   
   
   
   
    Nicolas Fouquet
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
 
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