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Electricité, gaz, taxe de séjour : Ce qui change au 1 Août !                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Comme chaque début de mois, de nouvelles lois, dispositions ou de nouveaux tarifs entrent en vigueur. Ce 1er août ne déroge pas à la règle. Voici ce qu'il faut retenir ...

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Electricité :

Les tarifs réglementés vont baisser de de 0,5%. Malheureusement, à titre rétroactif, une hausse de 2,5% des tarifs de l'électricité consommée entre le 1er août 2014 et le 31 juillet 2015 a été décidée et va faire l'objet d'une facturation complémentaire.

Gaz :

Les tarifs réglementés du gaz proposé par Engie (ex-GDF-Suez) vont augmenter. Ces tarifs avaient déjà augmenté de +0,4% le 1er juillet. C'est la deuxième hausse des tarifs réglementés en 10 mois. Cette fois, elle sera de 2%.

Taxe de séjour :

Après Paris et Chamonix, Airbnb étend la collecte à dix-huit villes : Aix-en-Provence, Ajaccio, Annecy, Antibes, Avignon, Biarritz, Bordeaux, Cannes, La Rochelle, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Saint-Malo, Strasbourg, et Toulouse. Ces vingt villes représentent 50% des réservations sur Airbnb en France. Le site a prévu d'étendre la mesure à d'autres villes dès 2017.

Plan épargne logement :

Mauvaise nouvelle, le taux du PEL baisse et passe à 1%. Bonne nouvelle : en cas d’emprunt immobilier PEL, le taux d’intérêt baisse de 2,7 à 2,2%.

Prud’hommes :

Des défenseurs syndicaux pour représenter et/ou assister les salariés et employeurs devant le conseil de prud’hommes sont mis en place. Le conseil de prud’hommes devra désormais être saisi, soit par une requête, soit par la présentation volontaire des parties devant le bureau de conciliation et d’orientation.

Intermittents du spectacle :

Si rien ne change pour les salariés du régime général, de nouvelles conditions d’indemnisation chômage ont été décidées pour les intermittents du spectacle. Ainsi, pour pouvoir prétendre à une indemnisation en cas de chômage, il leur faudra justifier d’au moins 507 heures de travail au cours des 365 derniers jours. La durée d’indemnisation sera de 365 jours.

Loyers de référence :

Les loyers de référence à Paris sont revalorisés ce 1er août. Le nouveau barème restera en vigueur jusqu'au 31 juillet 2017. Selon les zones et le type de logement, des loyers maximums ont été arrêtés. La hausse est de 1 à 2% en moyenne. La mesure vise à limiter la hausse des loyers dans la capitale. Elle avait été mise en place il y a un an, le 1er août 2015.

Transports en Île de France :

Les usagers des transports risquent de ne pas apprécier la hausse des tarifs des transports à Paris. Ainsi, le forfait Navigo passe de 70 à 73€, le ticket de métro de 1,80 à 1,90€ et le carnet de 10 tickets : de 14,10 à 14,50€.

François Hollande a décrété un deuil national de trois jours,   de samedi à lundi,  en précisant que les drapeaux seraient mis en berne sur les édifices publics dès ce vendredi.   

Ça ne vaut pas Brégançon, mais pour un socialiste qui hait les riches, François Hollande est quand même bien logé, non ?!!

                                                                                                                                                                                                                                                           La Sapinière propriété de François Hollande (130m² achetée à l'’époque en SCI), est nichée au cœur du domaine de Saint-Basile, l’un des plus cotés de la commune de Mougins, une ville de nantis qui ne compte que 7% seulement de logements sociaux.  Plusieurs milliardaires étrangers de la finance, du sport et de la politique, comme l’'Emir du Qatar, le Président Allassane Ouattara ou Silvio Berlusconi y séjournent régulièrement ... Avant il y avait aussi Picasso, Christian Dior, et maintenant : Flamby ... La ville de Mougins est classée 18ème commune de France sur 36.000, abritant les plus gros patrimoines :  714 personnes y paient l’ISF, ce qui est énorme par rapport au taux de population. Notre Président de la République Française  ... étant    « Normal et Exemplaire »,  n’aimant pas les riches, l'argent, et le monde de la finance, y possède pourtant une propriété (entre autres) dans cette ville, qu’il estime dans son ISF à 800.000,00 €  - soit un tiers de sa valeur ! - Ah, qu'il est doux d'être socialiste, par les temps qui courent !                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            -  QU'EN PENSENT-T-ILS LES "SANS DENTS" ?!!  

C’est un grand classique du calendrier français : le 1er juillet rime avec été et changements réglementaires et tarifaires en pagaille. Et cette année ne déroge pas à la règle. Quelques  changements importants à noter  ...

L’accès à la contraception gratuit et anonyme :

Après la gratuité de la contraception en 2013 pour les 15-18 ans, c’est désormais l’ensemble du processus médical pour l’accès à la contraception (consultation médicale, examens biologiques etc.) qui devient gratuit et anonyme.

Première étape vers le tiers payant généralisé :

Première étape de la généralisation du tiers payant, prévue par la loi santé : les patients couverts à 100 % par la sécurité sociale (personnes atteintes d’une maladie de longue durée, femmes enceintes) pourront demander à bénéficier du tiers payant (dispense d’avance de frais), qui deviendra «un droit» pour tous ces patients à partir du 31 décembre. Pour les autres assurés, le tiers payant sera déployé à partir de janvier 2017 et obligatoire à partir du 30 novembre 2017 pour la partie sécurité sociale.

Prestations minimales dans les maisons de retraite :

Le décret qui fixe la liste des prestations minimales d’hébergement dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) entre en vigueur au 1er juillet 2016. Parmi elles, l’accueil hôtelier (mise à disposition d’une chambre individuelle ou double, accès à une salle de bain comprenant a minima un lavabo, une douche et des toilettes, éclairage, chauffage, entretien et nettoyage, accès à la télévision, à la téléphonie et à internet), restauration (accès à un service de restauration, fourniture de trois repas, d’un goûter et d’une collation nocturne) ; blanchissage (fourniture du linge de lit et de toilette), animation et vie sociale (à l’intérieur et à l’extérieur de l’établissement). Les tarifs communiqués par ces établissements devront inclure toutes ces prestations. L’ensemble de ces tarifs devant en outre être accessibles en ligne d’ici la fin de l’année sur le site www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr.

Une meilleure information sur le crédit immobilier :

Une ordonnance du 25 mars 2016 institue un cadre juridique européen harmonisé pour l’octroi du crédit immobilier et du crédit hypothécaire à compter du 1er juillet. Ce cadre prévoit notamment « la mise à disposition des consommateurs d’informations générales concernant le contrat de crédit immobilier ainsi que d’une information précontractuelle, sous la forme d’une fiche d’information standardisée permettant à l’emprunteur de comparer les différentes offres de crédit disponibles sur le marché, d’évaluer leurs implications et de se déterminer en toute connaissance de cause sur l’opportunité de conclure un contrat de crédit ».

Un plan épargne-logement prolongeable automatiquement :

Avis aux détenteurs de plans d’épargne-logement (PEL) : après 4 ans de détention, il est possible de prolonger son épargne jusqu’à une durée maximale de 10 ans. A partir du 1er juillet 2016 cette prolongation pourra être automatique : en effet, à chaque date anniversaire du contrat, ce sera à l’établissement bancaire d’informer son client qu’il peut, soit prolonger son épargne d’une année, soit utiliser ses économies.

Interdiction des sacs plastique en caisse :

Inscrite dans la loi sur la transition énergétique, l’interdiction des sacs plastique fins entre partiellement en vigueur le 1er juillet : à partir de vendredi, les sacs fins en plastique ne pourront plus être distribués à la caisse des grandes surfaces, des petits commerces (boulangeries, pharmacies, boucheries, etc.) et des marchés. Les sacs plastiques ultra-fins (dont l’épaisseur est supérieure à 50 microns) qui servent notamment d’emballage des fruits et légumes seront encore autorisés jusqu’au 1er janvier 2017.

Les véhicules polluants interdits à Paris :

A partir de vendredi la circulation des véhicules les plus polluants sera interdite dans la capitale. Sont concernées les voitures immatriculées avant le 1er janvier 1997, les camionnettes immatriculées avant le 1er octobre 1997 et les deux roues antérieurs à juin 1999. La règle sera valable en semaine, de 8h à 20h, dans Paris intra-muros (hors bois et périphérique). Selon la Ville, la mesure touchera quelque 10.000 véhicules, toutes catégories confondues, sur les quelque 600.000 qui circulent chaque jour dans Paris.

Coup d’envoi de l’ouverture dominicale :

Dimanche prochain 3 juillet, le BHV-Marais à Paris (groupe Galeries Lafayette) sera le premier grand magasin parisien à ouvrir tous les dimanches dans le cadre de la loi Macron d’août 2015 créant les zones touristiques internationales. L’enseigne dispose depuis début mai d’un accord sur les ouvertures dominicales, signé par SUD-Solidaires BHV et la CFE-CGC. Les grands magasins parisiens du boulevard Haussmann, les Galeries Lafayette et le Printemps, seront eux ouverts trois dimanches en juillet mais au titre des dimanches dits « du maire ».

Déclarations de revenus pour les sites collaboratifs :

Les plateformes collaboratives, comme Airbnb ou Drivy, seront contraintes d’envoyer à leurs utilisateurs un relevé annuel des revenus générés par l’utilisation de leurs services, sous peine d’une amende de 10.000 euros. Les utilisateurs de ces plateformes ont en effet l’obligation de déclarer ces revenus à l’administration fiscale.

Dernière ligne droite pour le compte pénibilité :

Les six derniers facteurs de pénibilité (postures pénibles, manutentions manuelles de charges, agents chimiques, vibrations mécaniques, températures extrêmes et bruit) entrent en vigueur, au grand dam du patronat qui les juge « inapplicables ».Dix facteurs de pénibilité au total ont été retenus.

Les entreprises auront à déclarer début 2017 les salariés concernés, qui engrangeront des points sur leur compte pénibilité pour partir plus tôt à la retraite, se former ou travailler à temps partiel sans perte de salaire.

Dégel du point d’indice des fonctionnaires :

Une première depuis 2010. Après six ans de gel, le point d’indice qui sert à calculer la rémunération des 5,4 millions de fonctionnaires sera revalorisé. Décidée en mars par le gouvernement, cette mesure interviendra en deux fois : à hauteur de 0,6 %, le 1er juillet et de 0,6 %, le 1er février 2017.

Mise en ligne des notes des contrôles sanitaires dans la restauration :

Après une année d’expérimentation à Paris et Avignon, le décret sur la « mise en transparence » des contrôles sanitaires dans les établissements de toute la chaîne alimentaire, entre en vigueur le 1er juillet. Objectif : généraliser à l’ensemble du territoire et au niveau de toute la chaîne alimentaire (des restaurants aux cantines en passant par les industries ou encore les abattoirs) la mise en ligne des résultats des contrôles officiels sur les sites Internet des ministères chargés de l’Agriculture et de la Consommation. Le décret prévoit aussi que « les entreprises du secteur de la remise directe et de la restauration collective pourront utiliser de façon volontaire (…) l’affichage d’information du niveau d’hygiène de leur entreprise et l’afficher de manière visible pour le consommateur ».

Hausse des tarifs du gaz :

Les tarifs réglementés du gaz, appliqués par Engie (ex-GDF Suez) à un peu plus de 6 millions de consommateurs, vont augmenter en moyenne de 0,4 % en juillet, enregistrant leur première hausse depuis dix mois, a annoncé mercredi la Commission de régulation de l’énergie (CRE).

Obligations d’information des sites comparateurs en ligne :

Opération transparence sur les comparateurs en ligne : à compter du 1er juillet 2016, les sites comparateurs devront informer les consommateurs sur « les critères de classement des offres de biens et de services et les conditions dans lesquelles ils référencent ces offres, ainsi que leurs relations contractuelles ou leurs liens financiers avec les professionnels dont ils comparent les biens ou les services ».

Autre mention obligatoire : « le caractère exhaustif ou non des offres de biens ou de services comparées, le nombre de sites ou d’entreprises référencés ainsi que la périodicité et la méthode d’actualisation des offres comparées » devra être précisée. « S’agissant des biens et des services comparés, les consommateurs devront être informés sur leurs caractéristiques essentielles et leurs prix, incluant tous les frais, commissions, intérêts et taxes, ainsi que les éventuelles garanties commerciales pour les biens », précise la DGCCRF.

Enfin, fini les passe droits et  recommandations chèrement négociés : « le responsable du site sera en outre tenu d’afficher le caractère publicitaire d’une offre référencée à titre payant et dont le classement dépend de la rémunération perçue.

 La vignette écolo revient dès le 1er juillet 2016 !                     

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  3 ans après la disparition de la Pastille Verte, un nouveau système anti-pollution basé sur des vignettes de couleurs va entrer en vigueur le 1er juillet 2016.

                                                                                                                                                                                                                                                        Annoncé début 2015 et attendu en janvier dernier, le retour de la vignette automobile est bel et bien acté ! La ministre de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie Ségolène Royal vient de confirmer son instauration pour le 1er juillet 2016.

Mis à la disposition des collectivités locales "qui souhaitent conduire des politiques volontaristes" pour lutter contre la pollution de l'air, ce dispositif, baptisé "Crit’Air", pourra permettre d’identifier et de classer les véhicules en fonction de leur niveau d’émission. Ainsi, les véhicules considérés comme les plus polluants (principalement les vieux véhicules et les diesels) ne pourront plus circuler lors des pics de pollution et n'auront pas non plus accès, de façon permanente ou provisoire (ce sera aux collectivités d'en décider), aux "Zones à circulation restreinte" mises en place dans certaines villes de France.

Grâce à lui, les propriétaires des véhicules les plus vertueux profiteront en revanche de quelques avantages. Ils seront notamment autorisés à emprunter des voies de circulation réservées, comme les couloirs de bus par exemple, et pourront aussi bénéficier du stationnement gratuit. Ce dispositif concerne les voitures bien sûr mais aussi les deux et trois roues, les quadricycles, les poids lourds et les autobus.

Quelle vignette pour votre voiture ?

Après une longue réflexion et d'interminables tergiversations, le gouvernement a finalement décidé de retenir 6 classes, établies en fonction de la motorisation et de l'âge du véhicule. Mais attention, celles-ci varient en fonction du type du véhicule (voitures, deux roues, poids lourds...). Voir le détail complet sur le site officiel du ministère de l'Environnement.

                                                                                                                                                                                                                                                         Concernant les voitures particulières, la première classe, la vignette verte, est réservée aux véhicules à très faible niveau d’émission, aux véhicules 100% électriques et à hydrogène. Pour eux, aucune restriction de circulation n'est évidemment à redouter.

                                                                                                                                                                                                                                -  La Classe 1 (violet) correspond aux véhicules essence conformes aux normes Euro5 et Euro6 , c'est-à-dire à ceux mis en circulation à partir du 1er janvier 2011.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 -  La Classe 2 (jaune) regroupe de son côté les véhicules diesels Euro5 et Euro6 (à partir du 1er janvier 2011) ainsi que les essence Euro4 (entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010 inclus).
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 -  La Classe 3 (orange), qui concerne 43% des voitures particulières, inclut les véhicules diesels Euro4 (entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010 inclus) et les essence Euro2 et 3 (entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2005 inclus).
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          -  La Classe 4 (marron) n'englobe elle que des véhicules roulant au gazole. Plus précisément ceux dotés d'un moteur Euro3 et donc produits entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2005 inclus.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      -  Enfin, la Classe 5 (gris) répertorie les diesels Euro2 (entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2000 inclus).

                                                                                                                                                                                                                                                                                             Notons Notons que 9% des voitures particulières françaises, celles d'avant 1997, sont carrément exclues de cette classification. Pour elles, une seule solution ou presque : rester au garage.

Crit'Air, comment ça marche, combien ça coûte ?

Ces vignettes ne sont pas obligatoires. "C’est une démarche volontaire (...) chacun est libre de prendre un certificat ou non", annonce le ministère de l'Environnement. Toutefois, Ségolène Royal nuance : "Elles ne sont pas obligatoires mais, comme dans les zones de circulation restreinte seuls seront autorisés un certain nombre de certificats de qualité de l'air, tout le monde a intérêt à les obtenir".

                                                                                                                                                                                                                                                                                     Pour vous procurer la vôtre, rendez-vous donc à partir du 1er juillet 2016 sur le site www.certificat-air.gouv.fr.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             "Confectionné à la demande, le certificat Crit'Air sera délivré par voie postale, à titre individuel, à chaque propriétaire de véhicule qui en fera la demande. Il sera expédié à l’adresse qui figure sur la carte grise du véhicule". Son prix : 4,50€, payable en ligne.

                                                                                                                                                                                                                      Et attention, ne pas respecter les restrictions de circulation sera puni par une amende de quatrième classe pour les poids lourds, les bus et les autocars, et par un PV de troisième classe pour les autres catégories de véhicules. Dans ce dernier cas, la note s'élèvera donc à 68€ (minorée à 45€ et majorée à 180€). Vous voilà maintenant prévenus !

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      C’est officiel le bison est désormais le mammifère officiel des États-Unis. L’affaire est tout à fait sérieuse puisque la loi -THE NATIONAL BISON LEGACY ACT - a été signée et promulguée par BARAK OBAMA, le 9 mai dernier.                                                                                                                                                                                             Si le bison  prend du grade, il ne rejoint pas tout à fait le pygargue, le seul Emblème National des ETATS-UNIS  !

                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Le bison blanc  avec des yeux bleus au lieu de rouges, est considéré comme sacré dans plusieurs religions amérindiennes : il a de ce fait une grande importance spirituelle dans ces cultures ... Les bisons blancs sont très rares ! les bisons bruns eux,  vivent et  migrent sur les plaines herbeuses.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        L'Assemblée Nationale réduit la validité des chèques, de un an à six mois, à compter du 1er juillet 2017 !

Un potager flottant :  à New-York  ...

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Pas facile d’installer des jardins et des potagers au milieu des immeubles de New York. En partant de ce constat, l’artiste américaine Mary Mattingly a imaginé un surprenant concept de forêt flottante qui voguerait au large de la Grosse Pomme.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Cette barge de 25 mètres de long comporterait des arbres fruitiers et un potager et permettrait de récolter 3 tonnes de fruits, de légumes et de baies dès la première année.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Ce projet écolo a été baptisé Swale et a été soumis au financement participatif sur Kickstarter.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Pour mener à bien son projet de forêt flottante, Mary Mattingly espère récolter 32.000 dollars. Si tout se passe bien, elle compte lancer son projet dès l’été 2016.

Ce projet écolo a été baptisé Swale et a été soumis au financement participatif sur Kickstarter. Pour mener à bien son projet de forêt flottante, Mary Mattingly espère récolter 32.000 dollars. Si tout se passe bien, elle compte lancer son projet dès l’été 2016.

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