Un jour.... une histoire....

L'Assemblée constituante, qui gouverne la France depuis les débuts de la Révolution, a pris un décret dès le 22 décembre 1789 pour réformer l'organisation du royaume. Le 15 janvier 1790, ce décret aboutit sur la création des départements. Leur nombre est initialement fixé à 83.

Ce nouvel échelon administratif et démocratique, bien enraciné dans l'Histoire, entre la commune et l'État, est appelé à un vif succès même si des voix s'élèvent aujourd'hui pour réclamer sa suppression...

Confusion administrative

Le royaume comptait sous l'Ancien Régime 34 généralités ou provinces, 40 gouvernements militaires, 135 diocèses, 13 parlements judiciaires etc. Qui plus est, ces circonscriptions héritées de l'Histoire s'enchevêtraient et différaient par leur statut. On distinguait notamment les pays d'élection des pays d'État.

Les pays d'État correspondaient aux régions les plus récemment rattachées au royaume et avaient conservé à ce titre leurs institutions propres (parlements, assemblées,...). Ils étaient moins imposés que les pays d'élection !

Toutes les généralités de province avaient à leur tête un intendant désigné par le roi, qui tentait parfois de mettre un peu de cohérence dans les affaires locales.

Redécoupage administratif

Les députés décident de mettre fin à cette confusion administrative héritée d'un millénaire d'Histoire. Ils projettent dans un premier temps de créer des circonscriptions géométriques, à l'image des États américains.

Le sage Mirabeau s'y oppose avec véhémence : «Je demande une division qui ne paraisse pas, en quelque sorte, une trop grande nouveauté ; qui, si j'ose le dire, permette de composer avec les préjugés et même avec les erreurs, qui soit également désirée par toutes les provinces et fondée sur des rapports déjà connus.» Ses voeux sont pleinement exaucés par le «Comité de division» chargé de redessiner la carte de France.

Lesnouvelles divisions sont baptisées «départements», d'un vieux mot français qui appartient au vocabulaire administratif depuis François 1er. Leurs limites respectent dans la plupart des cas les anciennes provinces. C'est ainsi que la Bretagne et la Normandie sont divisées en cinq départements chacune. La taille des départements est telle que chaque citoyen puisse accéder à son chef-lieu en une journée de cheval au maximum.

Sans le savoir, les députés recréent de la sorte les anciens pays... de la Gaule d'avant les Romains. La preuve en est dans la coïncidence entre le nom de nombreux chefs-lieux de département et celui des tribus gauloises locales. Amiens évoque les Ambiens, Beauvais les Bellovaques, Cahors les Cadurques, Nantes les Namnètes, Paris les Parisii, Poitiers les Pictones, Reims les Rèmes, Soissons les Suessiones,Tarbes les Tarbelles, Vannes les Vénètes,...

Ainsi, le département est la circonscription la mieux enracinée dans l'Histoire de France, en concurrence avec la commune, héritière des anciennes paroisses. Au fond d'eux-mêmes, les Français restent aujourd'hui très attachés à cette circonscription héritée de la monarchie et de la Révolution.

Surprenante Vendée

Des 83 départements créés par l'Assemblée constituante, la Vendée est l'un de ceux qui s'est acquis la plus forte identité. On a pu écrire de lui : «Vendée : le seul département qui soit devenu une province» (Louis Chaîgne).

Constitué à partir du Bas-Poitou, le département de la Vendée tire son nom d'un affluent de la Sèvre niortaise qui baigne Fontenay-le-Comte, le chef-lieu initial. Plus tard, Napoléon a déplacé le chef-lieu à La Roche-sur-Yon, un bourg plus central, rebaptisé Napoléon-Vendée puis Bourbon sous la Restauration avant de reprendre son ancien nom sous la IIIe République.

Précaire autonomie

Les départements créés par l'Assemblée constituante sont dirigés par un conseil de 28 membres assisté d'un directoire de 8 membres et d'un procureur général syndic chargé de faire appliquer les lois.

Conseillers et procureurs sont élus pour deux ans par les citoyens actifs (ceux qui paient au fisc l'équivalent d'au moins dix journées de travail).

Les départements sont divisés en districts, eux-mêmes dirigés par un conseil élu de douze membres, et en communes, au nombre de 44.000. Les villes de plus de 25.000 habitants sont elles-mêmes découpées en sections.

Les membres des assemblées locales et départementales ne sont pas nommés par le gouvernement central comme les intendants des généralités de l'Ancien Régime. Ces assemblées bénéficient de ce fait d'une très grande autonomie.

Mais, très vite, les gouvernements révolutionnaires vont limiter leurs prérogatives en les soumettant à l'autorité d'un représentant muni de pouvoirs discrétionnaires puis, sous le Consulat de Napoléon Bonaparte, à l'autorité d'un préfet nommé par le gouvernement, véritable héritier des anciens intendants.