La SPA condamnée, l’élection de sa Présidente remise en cause

Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu ce mardi son jugement dans le cadre de la procédure judiciaire initiée à l’encontre la Société Protectrice des Animaux par 80 de ses adhérents, qui reprochent aux dirigeants de l’association d’avoir eu recours a diverses manigances « de façon cachée ».

L’audience concernant cette affaire avait eu lieu le 10 mars 2015 dans la Première Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris. Planète Animaux était sur place et avait d’ailleurs le soir même publié un compte-rendu très complet du déroulement des débats, qui expliquait en détail les contestations et revendications des demandeurs. La décision de justice avait été mise en délibéré.

Ce mardi , le TGI a enfin rendu son jugement. Par celui-ci, il donne en grande partie raison aux demandeurs, en constatant

« l’irrégularité des modifications apportées le 19 septembre 2012 aux statuts de l’association société protectrice des animaux » et en prononçant leur « nullité ».

La « nullité » des statuts prononcée « Il ressort des pièces versées aux débats que les corrections apportées ne peuvent être qualifiées d’ « ajustements », mais constituent des modifications substantielles qui devaient être soumises à l’approbation de l’assemblée générale. En cela, ces modifications statutaires ont été adoptées dans des conditions irrégulières et ne peuvent qu’être annulées », indique le jugement.

Les magistrats estiment également « recevable la demande d’annulation des délibération adoptées lors des assemblées des 22 juin 2013, 14 juin 2014 et 5 juillet 2014? (dont fait partie l’élection de la nouvelle Présidente de la SPA, Natacha Harry, qui s’était déroulée le 22 juin 2013 de façon jugée « non légitime » par les demandeurs).

Mais ce n’est pas tout, les modifications apportées aux statuts le 5 juillet 2014 par l’équipe dirigeante actuelle « pour tenter de régulariser discrètement la situation » ont été annulées par le TGI de Paris, qui « annule les délibérations adoptées par l’assemblée générale du 5 juillet 2014 ainsi que les décisions prises par les organes mis en place ».

En revanche, la demande « d’annulation des délibérations adoptées lors des assemblées générales des 14 juin 2014 et 22 juin 2013? a été rejetée, de même que « la demande de désignation d’un mandataire ad hoc » au titre qu’il « n’est pas démontré, en l’espèce, que le bon fonctionnement de l’association et sa gestion soient compromis par des dissensions internes graves rendant toute gestion impossible et justifiant le recours à un mandataire ad hoc ».

Enfin, la Société Protectrice des Animaux a été condamnée à payer la somme de 2.000 euros (deux mille euros) aux plaignants, « sur le fondement des dispositions de l’article 700 du code de procédure ».

L’exécution provisoire de la décision a été ordonnée. Le mandat de la Présidente de la SPA remis en cause Joint par Planète Animaux, Maître Belcolore (l’avocat des demandeurs) a indiqué que ce jugement, en reconnaissant comme « nuls » les actuels statuts de la Société Protectrice des Animaux, montre que ces derniers « ne permettent plus de gérer convenablement l’association » et implique la réunion prochaine d’une assemblée afin que cette question soit débattue.

Une mesure qui pourrait avoir des conséquences importantes sur la vie et l’avenir de la SPA, car pouvant mener à une remise en cause de sa présidence, puisqu’il « appartient à l’association d’organiser les élections de ses administrateurs et de son président afin de se mettre en conformité avec ses seuls statuts valables, ceux approuvés par le Ministère de l’Intérieur le 26 février 1982?, estime l’homme de loi.

Ginie Van de Noort, qui siège actuellement au Conseil d’Administration de la SPA et qui fait partie des demandeurs dans cette procédure, a accueilli avec satisfaction ce verdict. « Cette décision vient consacrer la liberté d’association en France et le caractère souverain des décisions prises par les adhérents.

La SPA appartient, et doit rester la propriété de ses adhérents profondément impliqués dans la protection des animaux », a-t-elle indiqué à Planète Animaux après avoir pris connaissance du jugement. « Nous avons réussi à prouver que les statuts de 2012 sont erronés », s’est-elle félicitée, tout en rappelant que Natacha Harry, l’actuelle Présidente de la Société Protectrice des Animaux, « a été élue grâce à ces faux statuts ».

La SPA n’a pas encore indiqué si elle ferait, ou non, appel de cette décision.

L’émission 30 Millions d’Amis désormais diffusée tous les mercredis à 9h45

En raison d’une modification de sa grille des programmes, France 3 diffusera « 30 Millions d’Amis » le mercredi à 9h45 à partir du 13 mai.

L'émission qui met en lumière le lien entre homme et animal. Toute l’équipe regrette qu’en raison d’une modification de la grille des programmes par France 3, « 30 Millions d’Amis » ne sera plus diffusée le dimanche à 12h55.

A compter du 13 mai, elle sera désormais programmée tous les mercredis à 9h45.

Pendant les vacances scolaires, les émissions des dimanches 26 avril, 3 mai et 10 mai sont malheureusement annulées.

L'ÉMISSION ANIMALIÈRE DE RÉFÉRENCE « 30 Millions d’Amis » reste l’émission animalière de référence, qui, chaque semaine, réalise de très bonnes performances d’audience face aux JT et réunit jusqu’à quatre fois plus de téléspectateurs que d’autres programmes sur cette thématique.

Vous qui avez toujours su nous rester fidèles, nous espérons que vous serez toujours au rendez-vous le mercredi matin ! De notre côté, et ce malgré ce changement soudain de programmation, nous continuerons à mettre en lumière l’extraordinaire lien qui unit l’homme à l’animal à travers nos reportages, comme nous l’avons toujours fait depuis tant d’années.

Chaque semaine nous continuerons de vous surprendre, de vous divertir, de vous informer et de défendre à travers les animaux et pour les animaux, les valeurs chères au service public.

Val-de-Marne: un employé d'hôpital psychiatrique écroué pour viols aggravés

Un agent d’entretien travaillant à l’hôpital psychiatrique des Murets à La Queue-en-Brie a été écroué pour viol aggravé et agression sexuelle. Illustration.

 Un agent d'entretien de 26 ans travaillant dans un hôpital psychiatrique de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne) a été écroué mercredi pour viols et agressions sexuelles aggravés sur trois patientes.

L'employé avait été mis en examen samedi pour viols et agressions sexuelles aggravés par «l'état de vulnérabilité des victimes».

l’agent de l’hôpital psychiatrique mis en examen pour viol et agression sexuelle aggravés Il avait été «incarcéré provisoirement», en attendant son passage mercredi devant le juge des libertés et de la détention (JLD), qui a confirmé son placement en détention provisoire, selon la source judiciaire.

Trois patientes de l'hôpital ont expliqué aux enquêteurs que le jeune homme s'était présenté «successivement» dans la chambre de chacune d'entre elles «en qualité de masseur», selon une source policière.

Il aurait demandé aux deux premières patientes, âgées de 21 et 44 ans, de baisser leur pantalon, avant de les palper notamment au niveau de la poitrine ou de l'entrejambe.

Il aurait ensuite demandé à sa troisième victime, 20 ans, «de se pencher en avant, de baisser sa culotte», puis lui aurait «léché les fesses». L'une des patientes s'était confiée à une infirmière lors du repas du soir, selon cette même source.

La direction de l'hôpital psychiatrique Les Murets a suspendu l'agent.

Quand la France viole la liberté d'expression

La Cour européenne des droits de l'homme blâme Paris pour avoir condamné pour diffamation l'avocat de la veuve du juge Borrel, qui avait critiqué une juge.

Siège de la Cour européenne des droits de l'homme, à Strasbourg. Siège de la Cour européenne des droits de l'homme, à Strasbourg.

La France a violé la liberté d'expression de l'avocat de la veuve du juge Borrel, mort à Djibouti en 1995, en le condamnant pour diffamation envers une juge dont il avait mis en cause l'impartialité, a estimé jeudi la Cour européenne des droits de l'homme.

Tout en estimant qu'"un avocat ne saurait être assimilé à un journaliste" et bénéficier à ce titre de la même liberté de parole, la Cour a estimé que, dans ce cas précis, l'avocat Olivier Morice avait exprimé des jugements de valeur reposant sur "une base factuelle suffisante".

Avocat de la veuve du juge français Bernard Borrel, Me Morice avait été condamné en appel en juillet 2008 à 4 000 euros d'amende pour avoir mis en cause, dans un article du Monde paru en 2000, l'impartialité de deux magistrats, dont la juge d'instruction Marie-Paule Moracchini, chargée du dossier Borrel de décembre 1997 jusqu'à son dessaisissement en juin 2000.

Il lui reprochait sa "connivence" avec la justice djiboutienne et de privilégier la thèse du suicide du juge Borrel, plutôt que son assassinat. En juin 2007, le parquet de Paris s'était finalement rallié à la thèse d'une origine criminelle de la mort du juge Borrel. Présent à l'énoncé de la décision de la grande chambre de la Cour européenne des droits de l'homme - une décision définitive non susceptible de recours -, Me Morice s'est réjoui d'avoir obtenu "une victoire personnelle dans une affaire éprouvante".

"C'est surtout une grande victoire pour l'ensemble de la profession des avocats", a-t-il confié. La Cour, dans son arrêt, souligne toutefois que l'avocat "n'est pas un témoin extérieur chargé d'informer le public", comme peut l'être un journaliste, "mais qu'il est directement impliqué dans le fonctionnement de la justice et la défense d'une partie".

Elle souligne également qu'il "convient de préserver l'autorité du pouvoir judiciaire et de veiller au respect mutuel entre magistrats et avocats".

Hospitalisation en chambre individuelle ! Merci madame Touraine c'est ce que vous appelez l'égalité !

Hospitalisation en chambre individuelle ! (Nouveau projet de loi)

Nous sommes dans un pays où il est préférable d'être assisté que de travailler pour 1300 euros !!! ou retraité(es) pour 1000 euros. Projet de loi concernant les conditions des hospitalisations en chambres particulières : Un forfait journalier de 45 euros sera facturé aux patients désirant obtenir une chambre individuelle.

Pourquoi pas ? Le confort a un prix, décision qui me parait logique.

SAUF QUE :

En seront exonérés les bénéficiaires de la CMU et de l'assistance médicale d’état (AME) dont bénéficient tous les étrangers qui viennent en France se faire soigner ! Je n'y croyais pas, mais il existe bien une médecine à 2 vitesses...

Les Français, laborieux, silencieux, honnêtes, imposables à souhait... devront se contenter de salles communes. Les fainéants, les chômeurs volontaires, les étrangers, les immigrés, les menteurs (auteurs de fausses déclarations, et ils sont nombreux), pourront bénéficier de chambre individuelle, aux frais de ceux qui croulent sous les impôts, dont la CSG et le RDS.

Et la taxe CMU est payée par ceux qui paient une cotisation de mutuelle

! A faire circuler et à méditer !

Nathalie MOUGEOT Responsable Accessibilité Sécurité Service du Logement Sols.nathalie.mougeot@ardennesgouv.fr Tél : 03 51 16 51 61 Port : 06 77 57 01 14 Fax : 03 24 37 51 17 Merci de diffuser en masse cette effarante nouvelle !

Hollande ? ce sont ses amis qui en parlent le mieux

Jaune ou rouge, "assez" ou "très" mécontent, les Français ne supportent plus Hollande et sont insatisfaits de lui dans TOUS les domaines ! Que ce soit le chômage, les impôts, ou le "respect de ses engagements", plus de 4 Français sur 5 en ont assez de ce MAUVAIS !

Pour la FNSEA, on ne tue pas assez de loups en France

Le syndicaliste agricole de la Drôme Jean-Pierre Royannez a remis la pression mardi. Il siège au groupe national loup qui se réunissait à Lyon.

Il rappelle que seuls 17 loups ont été abattus en 2014 contre les 36 que la loi autorise à "prélever".

Parc à loups du Gévaudan, en Lozère

 Nouveau coup de colère des éleveurs contre le loup. Jean-Pierre Royannez a remis la pression mardi à Lyon. Le Drômois siège au groupe national loup.

Pour l'agriculteur de la FNSEA, on ne tue pas suffisamment de loups en France. 17 ont été abattus depuis l'été dernier, contre 36 "prélèvements autorisés". Pour lui aujourd'hui "la situation n'est plus sous contrôle, le loup n'est plus sous contrôle".

Atteindre le quota avant la transhumance Le responsable syndical agricole demande qu'on accélère pour atteindre le quota maximum avant la montée des troupeaux dans les estives. La dernière attaque du loup en France remonte à la semaine dernière.

Un troupeau d'une vingtaine de brebis a été attaqué vraisemblablement par une meute de loups, aux portes d'un village, dans la vallée de la Vésubie (dans les Alpes-Maritimes)

Un zoo américain veut utiliser les excréments de ses animaux pour économiser de l'énergie

ÉCOLOGIE

– Le zoo de Détroit, au États-Unis, a lancé une campagne de financement participatif pour construire une machine capable de transformer le fumier en énergie.

Le fumier permettrait au zoo de faire jusqu'à 75.000 euros d'économie par an.Le fumier permettrait au zoo de faire jusqu'à 75.000 euros d'économie par an.

Après l'utilisation verte de la matière fécale humaine, celle des animaux est également d'actualité. À Détroit, aux États-Unis, le zoo projette de réquisitionner le fumier de ses animaux comme source d'énergie.

En collaboration avec l'Economic Development Corporation du Michigan, il a lancé lundi un projet de financement participatif pour construire un bio-digesteur, une machine capable de transformer les excréments d'animaux en gaz riche en méthane, qui peut-être utilisé pour générer de l'énergie.

Les 400 tonnes de fumier annuelles permettraient ainsi d'alimenter les 1700 m² du complexe vétérinaire. Ce gaz naturel, appelé biométhane, est produit par la fermentation des déjections. La réaction se produit naturellement, dans les marais ou les décharges par exemple, mais peut également être provoquée comme ici.

Quand à la matière qui n'a pas été gazéifiée, elle reste riche en nutriments, ce qui en fait un parfait engrais. Idéal pour fertiliser les habitats des animaux et les jardins des 50 hectares du zoo. 75.000 euros d'économie L'établissement doit récolter 55.000 dollars (51.000 euros) d'ici mi-juin pour financer ce processus écologique. Un objectif réalisable vu les 1,3 million de visiteurs annuels.

S'il est atteint, les économies en matière de coût d'énergie s'élèveront de 70.000 dollars (65.000 euros) à 80.000 dollars (75.000 euros) par an. "Le bio-digesteur deviendra l'une de nos ressources les plus abondantes en énergie, et représente par ailleurs une étape importante dans notre voyage vert", a déclaré dans un communiqué Ron Kagan, directeur général du zoo.

Son but étant de ne plus produire aucun déchet en 2020. Si la campagne aboutit, le zoo de Détroit serait le premier à utiliser un bio-digesteur en Amérique du Nord.

CLIMAT, Une enquête aux pôles Pourquoi se rendre aux pôles pour y étudier le climat ?

Comment les recherches s’y organisent-elles ?

Quels sont les domaines scientifiques concernés ?

Comment vit-on aux pôles ?

Autant de questions auxquelles cette animation donne des éléments de réponse, de façon vivante et ludique, à travers de nombreux films, photos, interviews et textes. Voir l'animation Climat, une enquête aux pôles

Quel futur pour les pôles ?

Conséquences de la fonte des glaces Augmentation du niveau des océans Au cours des deux derniers millions d’années, le niveau de la mer a varié de façon périodique au gré des alternances de périodes glaciaires et interglaciaires. Il a ainsi monté de près de 130 mètres depuis la fin de la dernière glaciation, par suite de la fusion des grandes calottes de glace qui s’étendaient en hémisphère nord.

Stabilisé depuis les derniers millions d’années ce niveau moyen n’a pas varié de plus de 0,1 à 0,2 mm par an par suite de la stabilité du climat. Au cours du 20e siècle une nette augmentation de ce niveau est clairement détectée.

En particulier, l’entrée de la surveillance par satellites depuis 1993 indique une augmentation de 3 cm de 93 à 2003. Cette montée du niveau moyen est attribuée au réchauffement qui touche la planète à travers deux processus principaux : la dilatation de l'eau de mer, suite au réchauffement des eaux océaniques, et la fonte des glaces terrestres.

On estime actuellement que la hausse du niveau des océans, d’environ six centimètres depuis 20 ans, est liée pour 1/3 à la dilatation des océans, dilatation liée elle-même au réchauffement climatique, et pour 2/3 à la fonte des glaciers de montagne et des calottes polaires.

Fonte des glaces terrestres La banquise, qui est de l’eau de mer gelée, flotte sur la mer. En vertu du principe d’Archimède, cette glace déplace donc un volume d’eau de mer d’un poids égal au poids de la glace. Si elle fondait, l'eau de fonte ainsi produite occuperait le volume exact d’eau de mer que la glace occupait, sans donc modifier le niveau de la mer.

C’est l’histoire du glaçon qui fond dans un verre de whisky : une fois fondu le niveau du liquide dans le verre n’a pas bougé. La fusion de la banquise n’intervient donc pas dans la montée du niveau marin. Contrairement à la fonte de la banquise, la fonte des glaces d'eau douce, c’est-à-dire des calottes glaciaires et des glaciers, contribue à la montée du niveau de la mer.

Sur le continent antarctique, ce sont 30 millions de km3 de glace qui sont stockés, soit 2 % de l'eau terrestre, mais 75 % de l'eau douce et 90 % des glaces. La fonte totale de l'Antarctique équivaudrait à une hausse du niveau de la mer de l’ordre de 60 mètres auxquels il faudrait ajouter la fonte du Groenland, de l’ordre de 7 mètres de plus, l'incertitude étant de plusieurs mètres.

Modification des courants océaniques L’augmentation du CO2, produit essentiellement par l’utilisation humaine des énergies fossiles, entraîne des perturbations climatiques importantes qui se répercutent au niveau des océans, en particulier dans les hautes latitudes. En effet, l'effet de serre entraîne une augmentation de la température qui accroît le cycle de l’eau.

Ceci se traduit à la fois par une évaporation plus forte dans les régions chaudes (équateur et tropiques) et des précipitations plus importantes aux hautes latitudes, diminuant dans ces régions la salinité des eaux océaniques. Le réchauffement entraîne également la fonte des glaces des calottes aux hautes latitudes.

Ces deux phénomènes combinés conduisent à une augmentation des arrivées d’eau douce dans les eaux de surface océaniques. La salinité est un des facteurs qui détermine la plongée des eaux vers les profondeurs. Sa diminution pourrait donc conduire à un ralentissement du courant et plus généralement de la circulation thermohaline.

L’évolution de cette salinité est cependant très complexe et reste un domaine d’études important. En Atlantique nord, selon certaines simulations de modèles climatiques, les eaux de surface devenues moins salées et moins denses plongeraient alors moins facilement dans les abysses océaniques, entraînant sur l’Europe du Nord une diminution de l’apport de chaleur par la branche nord du Gulf Stream.

Mais il n’y aurait en aucun cas arrêt du Gulf Stream ni arrêt de la circulation thermohaline. Cette diminution de chaleur, hypothétique, serait toutefois loin de compenser, sur cette même partie de l’Europe, le réchauffement initial lié à l’augmentation des gaz à effet de serre. De nouvelles routes maritimes au pôle Nord La fonte de la banquise arctique offre de nouvelles perspectives.

Jusqu'à présent les eaux arctiques couvertes de glace n'intéressaient guère. Mais avec la fonte de la banquise, elles vont devenir accessibles… et donc devenir de nouveaux objets de convoitise. La fonte de la banquise va ainsi permettre l'ouverture de voies maritimes commerciales qui raccourciront les distances entre l'Europe et l'Asie ou entre la côte Est des États-Unis et l'Asie avec, pour corollaire, des économies de carburant et de salaires des équipages.

Ce phénomène de réduction de la banquise arctique laisse entrevoir également la possibilité d'exploiter une nouvelle région du monde riche en ressources vivantes aquatiques ainsi qu’en ressources énergétiques et matières premières. L'Arctique, futur fournisseur mondial de gaz et de pétrole ? Les fonds sous-marins de l'Arctique renfermeraient de nombreux gisements pétrolifères et gaziers, ainsi que de nouvelles mines de plomb, de zinc, d’or et d’uranium. Actuellement ces ressources sont encore peu exploitées, ou restent à découvrir, du fait de conditions d'accès difficiles. Mais la fonte des glaces liée au réchauffement du climat ouvre de nouveaux horizons.

Et plusieurs pays s'y préparent. Le Canada prévoit par exemple plusieurs forages au Groenland à partir de 2008, la Norvège s’engage dans un projet d'exploitation du gaz dans la mer de Barents, et les États-Unis sont prêts à ouvrir à l'exploration leur domaine maritime en Alaska, pourtant réserve protégée depuis 1960. Deux facteurs stimulent actuellement la prospection dans ces zones éloignées et glaciales : la hausse vertigineuse du prix du pétrole et l'appauvrissement des réserves en hydrocarbures. Selon certaines estimations, l'Arctique détiendrait plus de 20 % des réserves de pétrole et de gaz naturel dans le monde.

Le développement du tourisme

En raison du réchauffement climatique et des progrès technologiques, les régions polaires sont de plus en plus accessibles ce qui va permettre le développement du tourisme “de masse”. En Antarctique, si le traité de Washington et le protocole de Madrid préservent pour quarante ans encore le continent de toute exploitation minière, il ne peut s’opposer à une croissance du tourisme, marquée par l'utilisation de navires de plus de 3 000 passagers et par le développement d'infrastructures permanentes à terre.

En 2005, la fréquentation touristique de l'Antarctique était estimée à 23 000 personnes contre 6 700 en 1992. Quelles seront les conséquences de ces intrusions sur la faune, la flore et le travail scientifique ? Le tourisme arctique est plus ancien que son homologue antarctique. Actuellement le nombre annuel de visiteurs est estimé à environ 100 000. De plus, chaque pays ayant sa propre loi et ses propres règles, la dérive est plus facile et les contrôles plus difficiles à mettre en place.

Là aussi les conséquences pour la biosphère et les populations humaines sont difficiles à estimer.