Monde : France
Tabac : bientôt des messages de prévention sur chaque cigarette ?
Une étude menée par un chercheur australien conclut que des messages dissuasifs inscrits sur chaque cigarette pourraient inciter plus de fumeurs à renoncer au tabac.
Près de quatre ans après l'adoption du paquet neutre en France, la prévention contre le tabac pourrait bientôt passer à la vitesse supérieure. Déjà dans les tuyaux depuis quelques temps, les messages d'avertissements inscrits sur chaque cigarette sont de nouveau au coeur de l'actualité, après la publication d'une étude relayée par de nombreux médias anglo-saxons, dont le très sérieux Guardian.
Réalisée par le docteur Aaron Drovandi, de l'université James-Cook (située dans le Queensland, en Australie), cette étude menée auprès de plus de 2 000 fumeurs et non-fumeurs portait sur l'efficacité des approches actuelles pour encourager les personnes à cesser de fumer (ou à ne pas commencer).
Le paquet neutre en panne sèche Premier constat : selon le chercheur, la plupart des fumeurs sont devenus au fil du temps insensibles aux avertissements inscrits sur les emballages, ainsi qu'aux paquets neutres. Si ces mesures permettent d'éloigner les enfants de la tentation du tabagisme, la plupart des fumeurs "installés" trouvent ces méthodes peu dissuasives.
"C’est simplement dû à une exposition répétitive", a expliqué Aaron Drovandi à la version australienne du Guardian. "Si vous regardez une image dégoûtante, elle aura un effet, mais si vous la voyez plusieurs fois, elle n’aura plus le même effet."
"Les avertissements sur les paquets de cigarettes sont restés en grande partie inchangés, comme l’avertissement concernant l’emphysème ou la gangrène. C’est certes choquant, mais lorsque vous êtes exposé à cette image choquante encore et encore, elle perd de son impact."
Un "compteur de minutes de vie perdues" sur chaque cigarette ? Mais par quoi les remplacer ? Là encore, le chercheur a sa petite idée. D'après ses recherches, des messages inscrits sur chaque cigarette auraient un fort impact. Mieux : ces derniers pourraient se matérialiser sous forme d'un "compteur de minutes de vie perdues" qui disparaîtrait au fur et à mesure que la cigarette brûle.
"La nouveauté des avertissements individuels sur les cigarettes les rendait environ deux fois plus efficaces que ceux sur les emballages, et nous avons vu cela se répéter chez un large éventail de participants de différents groupes d'âge et de différentes ethnies", a expliqué Aaron Drovandi.
Pour l'heure, cette possibilité n'est pas encore à l'étude en France.
TAXE D’HABITATION : LA MAUVAISE SURPRISE QUI ATTEND 800.000 FOYERS
JEAN-VICTOR SEMERARO PUBLIÉ LE 02/10/2019 À 17H09 MIS À JOUR LE 03/10/2019 À 9H44
Taxe d’habitation : la mauvaise surprise qui attend 800.000 foyers
Depuis cette semaine, les ménages ont la possibilité de consulter sur Internet leur avis de taxe d’habitation. Pour 800.000 d’entre eux, ce sera la soupe à la grimace… Bénéficiaires de la ristourne l’an passé, il devront payer plein pot cette année. Explications.
Réforme de la taxe d’habitation. Acte 2. Depuis ce mardi 1er octobre, les avis de taxe d’habitation sont envoyés par courrier aux contribuables et disponibles dans leur espace personnel sur le site impots.gouv.fr. Entamée en 2018 par Bercy, la réforme - qui s’applique uniquement à la résidence principale - poursuit son chemin. En pratique, les 80% des foyers fiscaux concernés doivent bénéficier cet automne d’un dégrèvement de 65% du montant de leur impôt. Cela représente un gain moyen par ménage de 390 euros. À condition, toutefois, que la commune de résidence du contribuable n’ait pas relevé son taux d’imposition en 2019… Comme ce fut le cas parfois à l’automne dernier et qui n’a pas manqué de faire baisser le gain réel des contribuables.
Mais surtout, cet automne des centaines de milliers de ménages vont avoir une bien mauvaise surprise… On le sait, les revenus d’un foyer peuvent fortement varier d’une année sur l’autre. Ainsi, selon la Direction générale des finances publiques (DGFiP) 800.000 ménages qui ont bénéficié de la réforme l’année dernière (30% de dégrèvement sur le montant de leur taxe) vont devoir, cet automne, payer plein pot leur taxe d’habitation ! Car, rappelons-le, pour bénéficier de la réforme, il ne faut pas dépasser un certain seuil de revenus, appelé dans le jargon technique, le revenu fiscal de référence (RFR). Or d’après le barème permettant d’être éligible au second dégrèvement, une personne seule ne doit pas avoir un RFR 2018 supérieur à 27.432 euros et à 43.688 euros pour un couple. Bercy a prévu que les foyers franchissant très faiblement ces seuils (jusqu’à 28.448 euros pour un célibataire et 45.720 euros pour un couple) profitent d’un dégrèvement dit dégressif, c’est-à-dire inférieur à 65%. Pour savoir quel est votre revenu fiscal de référence, reportez-vous à votre dernier avis d’imposition reçu au mois d’août.
DGFIP
La majorité des contribuables a jusqu’au 15 novembre pour payer la taxe d’habitation. Dans certains cas, il peut arriver que l’administration envoie les avis plus tardivement. Pas de panique ! La date limite de paiement sera alors fixée au 16 décembre. Ce sera explicitement marqué sur le document. Concrètement, pour tout paiement supérieur à 300 euros, il est possible de régler en ligne (impots.gouv.fr) ou d’adhérer au prélèvement par échéance (soit par Internet, soit en renvoyant un coupon en bas de la première page de l’avis). Le paiement en ligne permet de profiter de 5 jours supplémentaires de délai - date limite fixée au 20 novembre et prélèvement sur compte bancaire le 25 novembre. Pour le prélèvement par échéance, il est effectué automatiquement par le Trésor public, une dizaine de jours après la date limite de paiement. Enfin, en-dessous de 300 euros, Bercy laisse la possibilité de régler par chèque ou espèces.
Municipales 2020: vers une candidature d'Alexandre Benalla à Saint-Denis?
02/10/2019 à 15h23
Selon une publication locale, les visites de l'ancien collaborateur de l'Elysée se seraient multipliées ces dernières semaines en banlieue parisienne. Plus d'un an après sa mise en lumière dans l'affaire qui porte son nom, Alexandre Benalla est-il en passe de rebondir? A quelques mois des élections municipales qui se tiendront en mars 2020, le Journal de Saint-Denis croit savoir que l'ancien responsable de la sécurité d'Emmanuel Macron à l'Elysée aurait en tête de se présenter à Saint-Denis, dans le département de Seine-Saint-Denis.
Ainsi, la publication locale aurait remarqué les allers et venues de l'homme de 28 ans depuis quelques semaines au sein de la ville dyonisienne et des rencontres avec des commerçants locaux. Une "liste citoyenne" aurait été évoquée avec certains d'entre eux.
Benalla sème le doute
De son côté, L'Obs a contacté Alexandre Benalla, qui a botté en touche. "Je me balade à Saint-Denis, comme à la Courneuve ou à Bagnolet. Je viens moi aussi d’un quartier et mon parcours est susceptible d’intéresser les jeunes issus de milieux populaires", a-t-il expliqué.
"Mais je ne m’interdis rien, l’appétit vient en mangeant", a-t-il également lancé.
A l'heure actuelle, deux informations judiciaires et quatre enquêtes sont encore ouvertes à l'encontre d'Alexandre Benalla. Le 12 août dernier, le paparazzi Sébastien Valiela a été entendu par la brigade criminelle de Paris sur la mystérieuse disparition du coffre-fort de l'ancien collaborateur de l'Elysée.
André Gaillard, l’un des humoristes du duo des «Frères ennemis», est mort
Le comédien André Gaillard est décédé lundi à l’âge de 91 ans. Son compère Teddy Vrignault avait mystérieusement disparu en 1984.
Le comédien et humoriste est décédé le 30 septembre à l'âge de 91 ans à la Maison de retraite des artistes de Nogent-sur-Marne, en région parisienne, a annoncé sa fille Silvia Gaillard. André Gaillard avait formé le duo comique Les Frères ennemis avec Teddy Vrignault.
Dès 1954, André Gaillard et Teddy Vrignault se sont produits dans des cabarets parisiens, rencontrant un vif succès jusqu'en 1984 sur scène, à la radio et à la télévision. Cette année-là, Teddy Vrignault, décrit comme déprimé par ses proches, disparaît brusquement, ne donnant plus aucune nouvelle ni à sa famille, ni à son partenaire artistique. Son corps n'a jamais été retrouvé.
Source: https://pressfrom.info/fr/actualite/culture/-256111-lhumoriste-andre-gaillard-membre-des-freres-ennemis-est-mort.html
Plus de 700 sketches
Les duettistes s'étaient rencontrés en faisant leur service militaire en Allemagne. Spécialisés dans un humour absurde, Les Frères ennemis, l'un têtu, l'autre râleur, ont fait leurs débuts sur la petite scène du cabaret parisien L'Ecluse, place-forte de l'humour, avant d'être engagés par Le Caveau de la République, Le Don Camilo et Les Deux Ânes. A leur actif, plus de 700 sketches dont La Cousine germaine, Les Téléphones, Les Grandes Familles, La Tombola...
"Leur humour était très décalé, cultivant l'absurde. Pierre Dac et Alphonse Allais étaient leurs références. André Gaillard et Teddy Vrignault étaient de vrais artistes de cabaret, mais aussi d'excellents comédiens, devenus de grosses vedettes", se souvient le chansonnier Jacques Mailhot, directeur du Théâtre des Deux Ânes. "Les gens bien intentionnés les qualifient d'amuseurs. Les gens moins bien intentionnés les classent parmi les rigolos. Ils valent beaucoup mieux que ça. Le délire verbal, le coq-à-l'âne, la gymnastique des mots, est probablement le genre exigeant le plus de maîtrise, le plus de rigueur, en un mot: le plus de style", a dit d'eux le cinéaste et dialoguiste Michel Audiard.
Source: https://pressfrom.info/fr/actualite/culture/-256111-lhumoriste-andre-gaillard-membre-des-freres-ennemis-est-mort.html
Quelques années après la disparition de Teddy Vrignault, André Gaillard, célèbre aussi pour sa moustache et ses volumineuses rouflaquettes, a reformé un duo avec Colette Duval appelé Les Nouveaux ennemis, avant de rejoindre lesLes frères ennemis (J'habite au 9ième)
Incendie à Rouen : "Les analyses, nous ne les avons pas trafiquées", assure Sibeth Ndiaye
08h29, le 02 octobre 2019 , modifié à 09h17, le 02 octobre 2019
Invitée mercredi d'Europe 1, la porte-parole du gouvernement, Sibeth Ndiaye, est revenue sur les accusations de manque de transparence des autorités au sujet de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen. INTERVIEW
Le gouvernement cache-t-il des informations sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen ? "À chaque moment et à chaque instant nous disons la vérité telle que nous la connaissons", assure la porte-parole du gouvernement, Sibeth Ndiaye, invitée mercredi d'Europe 1. "Les analyses, nous ne les avons pas trafiquées, nous donnons la vérité entière et transparente", assure-t-elle.
La liste des produits chimiques de l'usine, publiée mardi soir par la préfecture de Seine-Maritime, est pourtant accusée d'être opaque, avec des noms de produits incompréhensibles pour le grand public. "Les listes des sites industriels dangereux sont codifiées pour [...] éviter que des personnes mal intentionnées s'en emparent" et "qu'elles se baladent dans la nature"", explique Sibeth Ndiaye, promettant toutefois de "clarifier" toutes les informations dans les jours à venir.
"Dans une situation de crise, le préfet a eu la réaction adéquate, il a fait preuve de transparence", martèle-t-elle, assurant que "les résultats des analyses seront donnés progressivement". "Il y a des analyses qui prennent du temps et donc on ne peut pas dire du jour au lendemain, après moins d'une semaine, que tout risque est parfaitement écarté. Mais lorsqu'un risque pouvait être écarté, sur la qualité de l'eau, sur la qualité de l'air, nous l'avons écarté", enchaîne-t-elle.
"Je regrette que Lubrizol ait une communication qui ne soit pas très compatissante"
"Je comprends parfaitement l’angoisse, il y a des odeurs nauséabondes, il y a des gens qui ont toussé, qui ont eut des nausées et des vomissements", assure encore la porte-parole. "Je regrette que Lubrizol ait une communication qui ne soit pas très compatissante à l'égard des habitants", poursuit-elle. Avant d'ajouter : "Ce que je dis aussi, c'est que l'analyse que nous avons de la pollution de l'air ne donne pas des résultats qui sont différents de ce que l'on a dans l'atmosphère habituelle d'une grande ville".
"La question scientifique, c'est 'pourquoi vous vomissez' ou 'pourquoi vous toussez'. Je fais appelle à la rationalité", insiste Sibeth Ndiaye. "Je sais que ce sont des moments compliqués mais le gouvernement est dans la rationalité. Et la rationalité c'est que vous pouvez avoir des odeurs nauséabondes, il y a plein de choses qui sentent mauvais, sans que cela soit forcément toxique. On peut tousser lorsque l'on respire de la fumée très forte, sans qu'il y ait des particules toxiques", martèle-t-elle encore.
Pernod Ricard annonce la suppression de 190 postes en France
"Le modèle français du groupe qui repose sur deux sociétés et deux réseaux de distribution est devenu trop complexe", justifie le groupe.
franceinfo avec AFPFrance Télévisions
Mis à jour le 01/10/2019 | 22:46
publié le 01/10/2019 | 22:46
"Je ne veux pas qu'on me rassure, je veux qu'on me dise la vérité" : cinq jours après l'incendie de l'usine Lubrizol, les Rouennais entre colère et angoisse
Le numéro deux mondial des spiritueux Pernod Ricard a annoncé, mardi 1er octobre, la fusion des deux filiales qui desservent le marché français, Pernod et Ricard, ce qui entraînera un plan de départs volontaires de 190 postes nets.
Les deux sociétés Ricard et Pernod ont présenté mardi à leurs instances représentatives du personnel ce projet baptisé "reconquête" qui consiste en la création d'une société unique Pernod Ricard France à compter du 1er juillet 2020, indique le groupe dans un communiqué.
Création de 90 nouveaux postes Le projet de fusion des deux sociétés qui étaient restées administrativement indépendantes depuis la fusion au niveau mondial en 1975 "amènerait à ouvrir environ 280 postes de départs volontaires" sur 1 300 postes, et concernerait "les fonctions commerciales et marketing". Ce projet comporte la "création de 90 nouveaux postes pour accompagner cette nouvelle stratégie de reconquête".
"Le modèle français du groupe qui repose sur deux sociétés et deux réseaux de distribution est devenu trop complexe, il manque d'agilité", commente Pernod Ricard qui veut maintenant un "réseau commercial unique structuré par canal de distribution".
Utilisation en démographie historique
Les dénombrements de population sont, pour la majeure partie de l’Ancien Régime, faits en feux, et non en habitants réels. La monarchie française ne cesse de s’intéresser aux dénombrements par feux qu’en 1726
Pour estimer le nombre d'habitants d'après celui donné en feux, certains appliquent le coefficient multiplicateur 5. Ainsi pour une population de 34 feux on obtient 170 habitants. Cependant, le facteur de conversion du feu à l’habitant fait encore l'objet de discussions entre historiens. L'État des feux de 1328 pour Paris comptabilise 61 098 feux. Les calculs conduisent à des chiffres de population variant entre 80 000 et 240 000 habitants. Le coefficient de 5 n'est pas une règle mais un indicateur moyen.
Selon les régions et les époques, le coefficient multiplicateur varie : Serge Dontenwill, pour l’actuel département de la Loire sous Louis XIV, utilise un coefficient de 4,5 (suivant ainsi Jacques Dupâquier dans son Population française aux XVIIe et XVIIIe siècles, PUF, 1993).
Un manifestant brandit un fumigène à Rouen, mardi 1er octobre. LOU BENOIST / AFP
Plus de 5 250 tonnes de produits chimiques ont été détruites dans l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen Le préfet de Normandie a expliqué que « 160 fûts dans un état délicat » devaient être évacués de l’usine. Des milliers de manifestants réclamant davantage de « transparence » se sont rassemblés à Rouen.
Le Monde avec AFP Publié aujourd’hui à 18h50, mis à jour à 21h53
Alors que des milliers de manifestants étaient réunis à Rouen pour réclamer davantage de « transparence » de la part des autorités concernant l’incendie de l’usine chimique Lubrizol, survenu jeudi, la préfecture de Seine-Maritime a publié mardi 1er octobre au soir la liste des produits chimiques incendiés.
5 253 tonnes de produits chimiques détruites dans l’incendie
Face à l’inquiétude d’une partie de la population, le premier ministre, Edouard Philippe, avait promis que la liste et la quantité des produits qui ont brûlé sur ce site industriel classé Seveso seraient rendues publiques. Mardi soir, la préfecture de Seine-Maritime a ainsi publié sur son site Internet plusieurs documents, dont l’un évoque 5 253 tonnes de produits chimiques détruites dans l’incendie. Parmi ces produits, 3 308 tonnes (soit 62,88 %) étaient des « additifs multi-usages ».
« Tous les produits ne sont pas dangereux. La dangerosité dépend de la quantité présente, du devenir des molécules après avoir brûlé et de la manière dont on est exposé (contact cutané, inhalation, ingestion) », peut-on lire dans un autre document accompagnant la liste des produits incendiés.
« Il n’y a pas de risque lié à l’amiante », assure la préfecture
« On peut estimer qu’avec la première série de relevés [effectués vendredi] il n’y a pas de risque lié à l’amiante, avait affirmé plus tôt dans la journée le préfet de Normandie, Pierre-André Durand. Ce risque n’est pas avéré. » Des prélèvements ont été faits dans l’air et sur des surfaces pour rechercher l’impact des fûts qui ont explosé jeudi. « En ce qui concerne l’amiante dans l’air, on est sur le bruit de fond des fibres d’amiante dans l’air, des niveaux extrêmement faibles », a précisé Patrick Berg, responsable de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) de Normandie.
« Ce qui est dangereux pour la santé, c’est la présence de fibres d’amiante dans l’air. Ces résultats sont tous négatifs. On ne détecte aucune fibre d’amiante sur les surfaces. Et, dans l’air, le niveau est extrêmement faible. Il est inférieur aux seuils. On attend le résultat d’une deuxième série de relevés », a encore insisté M. Berg.
Le préfet a ajouté qu’« il restait de l’ordre de 1 000 fûts, dont 160 en état délicat, pour lesquels un protocole d’intervention est en cours de finalisation ». Ces fûts « participent aux émanations d’odeurs », a-t-il précisé. Ils contiennent « des agents chimiques qui, en échauffant, peuvent générer des vapeurs gazeuses de mercaptan et d’hydrogène sulfuré. Il faut donc les manipuler avec précaution », a aussi souligné Patrick Berg.
Quant aux odeurs qui incommodent les habitants, elles devraient disparaître d’ici quelques jours, selon la préfecture. La nappe d’hydrocarbures, d’huile, de mousse et d’eau qui subsiste sur le site – et serait à l’origine des mauvaises odeurs – est en cours de pompage, a encore précisé le préfet. « Les pompages (…) vont se poursuivre dans les jours qui viennent jusqu’à ce que les mauvaises odeurs disparaissent », a assuré M. Durand.
Plusieurs milliers de manifestants à Rouen
Dans la soirée, plus de 2 000 personnes ont manifesté dans le centre de Rouen, entre le palais de justice et la préfecture de Seine-Maritime, pour réclamer « la vérité » sur les conséquences de l’incendie de l’usine. « On veut des informations claires, complètes et expliquées sur la réalité de l’incendie de Lubrizol », affirmait Yves Certains, Rouennais présent dans le rassemblement. Comme beaucoup, face aux odeurs incommodantes présentes dans l’agglomération depuis le 26 septembre, il disait « douter de l’absence de pollution de l’air » et portait un masque sur le visage avec l’inscription « Je suis Rouen ». Ses supérieurs avaient autorisé les salariés de la cité administrative, où il travaille, à rester chez eux au lendemain de l’incendie. Le slogan « Etat responsable, Etat coupable » était scandé par un groupe de manifestants, quand d’autres s’inquiétaient des conséquences à long terme du « gros nuage noir » sur l’air, les sols et l’eau.
Plus de 40 plaintes déposées, le parquet de Rouen se dessaisit au profit de Paris
Parallèlement, le parquet de Rouen a annoncé se dessaisir de l’enquête sur l’incendie au profit du pôle de santé publique et environnement du parquet de Paris, en raison « de l’importance du sinistre survenu sur un site classé Seveso, du nombre de plaintes déposées et de la complexité des investigations ». Le parquet explique dans un communiqué que « le périmètre de départ de feu commence à être identifié, sans pour autant qu’il soit aujourd’hui possible de préciser avec certitude sur quelle emprise le sinistre a débuté ». Lubrizol avait affirmé lundi que l’origine du feu semblait être « extérieure » au site.
Le parquet a recensé par ailleurs « plus d’une quarantaine de plaintes » portées à sa connaissance. « Elles sont transmises ou en cours de transmission », précise-t-il. Selon le communiqué, l’enquête porte actuellement sur « l’exploitation des divers moyens de vidéosurveillance » et le « recueil de témoignages ». « Les causes de l’incendie restent à établir », souligne encore le parquet.
Saint-Brieuc : Il trouve des liasses de billets en francs cachés dans les murs de son appartement
FAUSSE JOIE L’heureux propriétaire du logement ne pourra pas les échanger
La vraie fausse joie. A Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor), un homme qui rénovait son nouvel appartement a eu la surprise de découvrir des liasses de billets cachés entre la laine de verre et la cloison. La mauvaise nouvelle, c’est qu’il s’agit de francs, et qu’il n’est plus possible de les échanger contre des euros.
L’histoire rapportée par Ouest-France a de quoi faire sourire. Elle s’est déroulée il y a quinze jours dans un vieux bâtiment du quartier Saint-Michel, non loin du centre de la préfecture des Côtes-d’Armor. Alors qu’il entreprend des travaux de rénovation dans son nouveau logement, Ivory a vu des billets tomber par dizaines à ses pieds : 72.900 francs au total, soit un peu plus de 11.000 euros.
Plus de 50 millions de billets en circulation Passé la joie de cette improbable découverte, le trentenaire a rapidement compris qu’il ne pourrait pas tirer grand-chose de son butin, les francs n'étant plus échangeables depuis 2012. « Au pire des cas, je pourrais tapisser mes nouvelles toilettes avec », a fait savoir le jeune homme à Ouest-France. On pense aussi à un Monopoly du XXe siècle.
En 2012, la Banque de France avait estimé qu'il restait 55 millions de billets en francs encore en circulation, soit l’équivalent de 8,38 millions d’euros.
Affaire Bygmalion : la Cour de cassation confirme le renvoi de Nicolas Sarkozy devant le tribunal L’ancien président de la République comparaîtra devant le tribunal correctionnel pour les dépenses excessives de sa campagne présidentielle de 2012.
Par Simon Piel Publié aujourd’hui à 14h10, mis à jour à 15h00
Ses avocats auront tout tenté. En vain. Nicolas Sarkozy devra bien répondre de son rôle dans l’affaire Bygmalion devant un tribunal correctionnel. La Cour de cassation a confirmé définitivement mardi 1er octobre le renvoi en procès de l’ancien président de la République pour les dépenses excessives de sa campagne présidentielle malheureuse de 2012. Un procès était suspendu depuis deux ans et demi à de nombreux recours.
Le Conseil constitutionnel avait déjà rejeté la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par Nicolas Sarkozy, qui arguait de la règle du non bis in idem qui veut que l’on ne peut être condamné deux fois pour les mêmes faits. Il estimait l’avoir déjà été définitivement par le Conseil constitutionnel en 2013. Les « sages » avaient alors confirmé le rejet de ses comptes à cause d’un dépassement de 363 615 euros qu’il avait dû rembourser. Mais cette sanction avait été prononcée avant la révélation au printemps 2014 d’un système de fausses factures visant à dissimuler l’explosion du plafond de dépenses de ses meetings – près de 20 millions d’euros de dépassement –, organisés par l’agence Bygmalion.
De son côté, la Cour de cassation avait notamment à se prononcer, mardi 1er octobre, sur la validité de l’ordonnance de renvoi. Les conseils de Nicolas Sarkozy avaient souligné que l’un des juges d’instruction saisi – le magistrat aujourd’hui à la retraite Renaud Van Ruymbeke – avait refusé de signer l’ordonnance de renvoi marquant ainsi son désaccord avec son collègue Serge Tournaire, premier juge saisi. La Cour suprême de l’ordre judiciaire a définitivement validé l’ordonnance de renvoi. Elle devait aussi trancher sur une série d’irrégularités soulevées par sept des prévenus dans l’arrêt de la chambre de l’instruction du 25 octobre 2018 qui avait confirmé leur renvoi en correctionnelle.
Candidat déconnecté de sa campagne « peu crédible »
Dans l’ordonnance de renvoi, désormais validée de façon définitive, le magistrat Serge Tournaire distinguait plusieurs niveaux de responsabilité. Celles des dirigeants de Bygmalion, des cadres de l’UMP, du directeur de la campagne de Nicolas Sarkozy et, enfin, celle du candidat. A son propos, le juge d’instruction écrit que « plus que quiconque, il était supposé connaître, respecter et faire appliquer par ses équipes les dispositions légales » en matière de financement de campagne.
« L’autorité de Nicolas Sarkozy, son expérience politique et l’enjeu que représentait pour lui sa nouvelle candidature à la magistrature suprême rendent peu crédible l’hypothèse d’un candidat déconnecté de sa campagne laissant ses équipes ou son parti et ses dirigeants agir en dehors de lui et décider de tout à sa place », ajoute-t-il.
A l’issue de son instruction, le juge a considéré que « Nicolas Sarkozy a incontestablement bénéficié des fraudes révélées par l’enquête qui lui ont permis de disposer, lors de sa campagne de 2012, de moyens bien supérieurs à ce que la loi autorisait (…). Toutefois, l’enquête n’a pas établi qu’il les avait ordonnées, ni qu’il y avait participé, ni même qu’il en avait été informé ». C’est pour ces raisons que Nicolas Sarkozy n’est pas poursuivi pour les infractions de « faux », « d’escroquerie » ou de « recel d’abus de confiance », comme les autres mis en examen.
Nicolas Sarkozy doit par ailleurs être jugé prochainement dans le cadre de l’affaire dite « Bismuth » – du nom choisi par l’ancien président pour utiliser un téléphone occulte – pour « trafic d’influence » et « corruption » d’un haut magistrat de la Cour de cassation. Il est, en outre, mis en examen depuis mars 2018 dans l’enquête sur le financement libyen présumé de sa campagne de 2007, pour « corruption passive », « recel de détournements de fonds publics libyens » et « financement illégal de campagne électorale ». La cour d’appel de Paris doit examiner, le 17 octobre, sa requête pour demander l’annulation de ces poursuites.